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La biodiversité et la préservation du patrimoine génétique - Annexes

25 mai 1992 : La biodiversité et la préservation du patrimoine génétique - Annexes ( rapport de l'opecst )

 

Rapport n° 365 (1991-1992) de M. Daniel CHEVALLIER, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, déposé le 25 mai 1992

Disponible au format Acrobat (18 Moctets)

N° 2713

ASSEMBLÉE NATIONALE

CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958

NEUVIEME LÉGISLATURE

SECONDE SESSION ORDINAIRE DE 1991-1992

N° 365

SÉNAT

SECONDE SESSION ORDINAIRE DE 1991-1992

Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 20 mai 1992

Annexe au procès-verbal de la séance du 20 mai 1992

OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION

DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES

RAPPORT

sur

La biodiversité et la préservation du patrimoine génétique

TOME II : ANNEXES

par M. Daniel CHEVALLIER, Député

Déposé sur le Bureau de l'Assemblée nationale

par M. Jean-Yves LE DÉAUT

Président de l'Office.

Déposé sur le Bureau du Sénat

par M. Jean FAURE

Vice-Président de l'Office.