Un site au service de la démocratie parlementaire
Le site Internet senat.fr a 6 ans. Il permet de suivre jour après jour l’ensemble du travail sénatorial, d’accéder aux comptes-rendus des débats, aux rapports parlementaires, aux projets et propositions de loi ainsi qu’aux amendements déposés. Délivrant une information de référence, il offre ainsi aux citoyens la possibilité de suivre la loi en train de se faire. Le site Internet du Sénat est également complété par des sites dédiés à des publics spécifiques : Carrefour des collectivités locales, Sénat entreprises et Sénat junior. Avec en moyenne 2,5 millions de pages vues par mois en 2001, le site du Sénat est un des sites publics les plus consultés de France. Sa consultation a doublé chaque année depuis 1991.


Le saviez-vous ? SENAT.FR c’est :
-75 000 fichiers html, soit l’équivalent d’environ 500 000 pages de documentation
-2,5 millions de pages vues par mois
-9 000 abonnés à sa liste de diffusion
-1 700 rapports parlementaires en ligne
-500 dossiers législatifs accessibles, contenant les versions successives d’un texte dès son dépôt par le gouvernement ou par un parlementaire, jusqu’à sa promulgation ; les rapports et avis des commissions ; les débats en séance ; les amendements déposés ; et les décisions éventuelles du Conseil constitutionnel
-150 000 questions référencées dans la base "questions"
-15 000 textes d’initiative parlementaire ou gouvernementale référencés dans la base "processus législatif"
-92 pages personnelles de sénateurs



Les autres sites du Sénat

Sénat junior
Le Sénat propose aux 8-12 ans le premier site francophone d’instruction civique. A la fois ludique et pédagogique, Sénat junior se veut le site du jeune citoyen mais aussi de ses parents et professeurs. Proposant une approche vivante et attractive, Sénat junior permet de mieux connaître les institutions et les mots qui fondent la République. Avec Sénat junior, le Sénat met les nouvelles technologies au service de l’apprentissage de la citoyenneté.

Carrefour des collectivités locales
Répondant à la mission constitutionnelle du Sénat de représentation des collectivités locales, ce site se veut un outil moderne d’information, d’aide à la décision d’ouverture et de dialogue au service de la décentralisation. Depuis son lancement en février 1999, le site a connu un beau succès et est salué comme un site de référence. Il permet de renforcer le dialogue avec les élus grâce notamment à une messagerie interactive. Ses 800 études en ligne apportent aux acteurs locaux une information complète sur la vie locale.`

Sénat entreprises
Sénat entreprises regroupe diverses initiatives de la Présidence du Sénat en direction des entreprises. Ce site permet aux internautes de participer à Tremplin Entreprises qui a pour vocation de rapprocher les entrepreneurs et les investisseurs ; les internautes peuvent y retrouver les projets retenus ainsi que les lauréats des années précédentes. Les pages Sénat Entreprises permettent également d'accéder aux pages de Club.Senat.fr où l’on peut notamment retrouver les réflexions des groupes de travail du club sur des thèmes tels que "la fracture numérique" ou "la régulation sur Internet".



UNE ORGANISATION...

• L'organisation de la cellule Internet
La cellule Internet est composée de 5 personnes dont 3 seulement à plein temps. La taille relativement réduite de la cellule Internet s'explique par le choix d'une organisation décentralisée. Ce mode d'organisation original permet à chaque service du Sénat de mettre lui-même à jour les rubriques qu’il gère dans un cadre convenu avec la cellule Internet. Ce choix présente plusieurs avantages : il permet de limiter le délai de mise à jour du site, le service qui dispose le premier de l’information la mettant en ligne. Ce choix incite également chaque service à mettre en valeur son activité et à enrichir le site. Cette solution permet, enfin, d’optimiser les moyens humains existants. Dans ce cadre, la cellule Internet joue auprès des services essentiellement un rôle de conseil, de formation et de coordination. Elle assure, par ailleurs, au quotidien la modification et l'édition de la page d'accueil consacrée à l'actualité sénatoriale.

... AU SERVICE DE L’ACTIVITÉ LÉGISLATIVE...

• Les dossiers législatifs
Au cœur du site Internet du Sénat, les dossiers législatifs permettent au citoyen de suivre l'actualité législative. L’internaute peut suivre l'élaboration de la loi, les versions successives d'un texte, consulter ou imprimer les amendements déposés, les rapports et avis des commissions, ou les débats en séance. Pour y accéder, le site du Sénat propose, dans la rubrique "Travaux parlementaires", des pages consacrées aux projets et propositions de loi. L'internaute y trouve d'emblée l'ensemble des textes en discussion, classés aussi bien par ordre chronologique, alphabétique ou thématique, que par nature de texte (projets, propositions de loi, conventions et accords internationaux, résolutions).

... EN TEMPS RÉEL

• Le dépôt et la consultation des amendements sur le site du Sénat
Depuis le 12 décembre dernier, avec la mise en œuvre du projet AMELI (AMendements En Ligne), chaque Sénateur, un groupe politique, une commission et le gouvernement peuvent désormais déposer en ligne sur Intranet ou Internet leurs amendements ou sous-amendements.
Une fois déposés, les amendements sont consultables sur le site Internet du Sénat par les acteurs du processus législatif, les secrétariats des groupes, les assistants, les élus locaux, les journalistes et, plus généralement, par tous ceux qui sont intéressés par un texte. La numérisation des amendements parachève la dématérialisation de la chaîne législative et contribue ainsi à une plus grande transparence de la procédure d'élaboration de la loi.