Allez au contenu, Allez à la navigation

Rapports déposés par M. René BEAUMONT

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. René BEAUMONT. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2013-2014


  • Action extérieure de l'État : diplomatie culturelle et d'influence (Projet de loi de finances pour 2014)
  • Projet de loi autorisant la ratification du traité de coopération en matière de défense entre la République française et la République de Djibouti
    • Rapport numéro 219, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
  • Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Kosovo relatif à la réadmission des personnes en séjour irrégulier et de son protocole d'application et projet de loi autorisant l'approbation du protocole entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Serbie concernant la réadmission des personnes en séjour irrégulier
    • Rapport numéro 624, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
  • Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Serbie relatif à la coopération dans le domaine de la défense et au statut de leurs forces
    • Rapport numéro 627, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées