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TurcRapports déposés par M. Paul BLANC
Les rapports par sénateur :
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Paul BLANC. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
Session 2010-2011
Rapports d'information
- Influence du droit communautaire des aides d'État sur le financement des services sociaux par les collectivités territoriales
- Rapport d'information numéro 673, fait au nom de la commission des affaires sociales
- L'allocation aux adultes handicapés : aller au bout de la réforme pour mieux maîtriser la dépense
- Rapport d'information numéro 36, fait au nom de la commission des finances et de la commission des affaires sociales
- Synthèse du rapport
Rapports législatifs
- Solidarité, insertion et égalité des chances (Projet de loi de finances pour 2011)
- Avis numéro 113 Tome VI, fait au nom de la commission des affaires sociales
- Proposition de loi tendant à améliorer le fonctionnement des maisons départementales des personnes handicapées et portant diverses dispositions relatives à la politique du handicap
- Rapport numéro 643, fait au nom de la commission des affaires sociales
