Rapports d'information

  1. de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Les opérations extérieures sous le contrôle du Parlement

    Rapport d'information numéro 178

  2. de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Kosovo : quelle présence internationale après l'indépendance ?

    Rapport d'information numéro 174

Rapports législatifs

  1. de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Défense - Environnement et soutien de la politique de défense ( Projet de loi de finances pour 2009)

    Avis numéro 102 Tome IV

  2. de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Projet de loi autorisant la ratification de l'accord de stabilisation et d'association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d'une part, et la République du Monténégro, d'autre part

    Rapport numéro 374

  3. de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre la France et la Croatie relatif à la coopération en matière de sécurité intérieure

    Rapport numéro 382

  4. de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Conseil des Ministres de la République d'Albanie relatif à la coopération en matière de sécurité intérieure

    Rapport numéro 494


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