Allez au contenu, Allez à la navigation

Rapports déposés par M. Jean-Claude CARLE

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Jean-Claude CARLE. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2016-2017


Rapports d'information

  • Par le groupe de travail sur la réforme des rythmes scolaires
    • Rapport d'information numéro 577, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication et de la commission des finances

Rapports législatifs

  • Enseignement scolaire (Projet de loi de finances pour 2017)