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Rapports déposés par M. Jean-Claude CARLE

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Jean-Claude CARLE. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2010-2011


Rapports d'information

  • De la pyramide aux réseaux : une nouvelle architecture pour l'école (rapport)
    • Rapport d'information numéro 649 Tome I, fait au nom de la Mission commune d'information sur l'organisation territoriale du système scolaire et sur l'évaluation des expérimentations locales en matière d'éducation
  • De la pyramide aux réseaux : une nouvelle architecture pour l'école (comptes rendus des auditions)
    • Rapport d'information numéro 649 Tome II, fait au nom de la Mission commune d'information sur l'organisation territoriale du système scolaire et sur l'évaluation des expérimentations locales en matière d'éducation

Rapports législatifs

  • Enseignement scolaire (Projet de loi de finances pour 2011)