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Rapports déposés par M. Roland COURTEAU

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Roland COURTEAU. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2015-2016


Rapports d'information

  • Les maladies à transmission vectorielle
    • Rapport numéro 741, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
  • 2006-2016 : un combat inachevé contre les violences conjugales
  • De la biomasse à la bioéconomie : une stratégie pour la France
    • Rapport numéro 380, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

Rapports législatifs

  • Proposition de résolution établissant un mécanisme d'échange d'informations en ce qui concerne les accords intergouvernementaux et les instruments non contraignants conclus entre des États membres et des pays tiers dans le domaine de l'énergie