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TurcRapports déposés par M. Roland COURTEAU
Les rapports par sénateur :
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Roland COURTEAU. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
Session 2012-2013
- Proposition de loi visant à préparer la transition vers un système énergétique sobre
- Rapport numéro 70, fait au nom de la commission des affaires économiques
- Ecologie, développement et aménagement durables : énergie (Projet de loi de finances pour 2013)
- Avis numéro 149 Tome II Fascicule 1, fait au nom de la commission des affaires économiques
- Proposition de résolution sur le régime des autorisations de plantation de vigne
- Rapport numéro 366, fait au nom de la commission des affaires économiques