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Rapports déposés par M. Alain FAUCONNIER

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Alain FAUCONNIER. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2013-2014


  • Projet de loi relatif à la consommation
  • Projet de loi relatif à la consommation
  • Proposition de loi relative à l'interdiction de la mise en culture du maïs génétiquement modifié MON810