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Rapports déposés par M. Yves FRÉVILLE

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Yves FRÉVILLE. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2007-2008


Rapports d'information

  • La structure intégrée de maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense (SIMMAD), et le maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense
  • Le régime des pensions militaires est-il adapté aux besoins d'une armée professionnelle ?

Rapports législatifs

  • Défense (Projet de loi de finances pour 2008)
  • Contributions des rapporteurs spéciaux (Projet de loi de règlement de règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2007)
    • Rapport numéro 433 Tome II, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation