1. de la délégation du Sénat pour les communautés européennes

    La VIème Conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires qui s'est tenue à Lisbonne les 4 et 5 mai 1992

    Rapport d'information numéro 401

  2. de la délégation du Sénat pour les communautés européennes

    Traité sur l'Union européenne.

    Rapport d'information numéro 307

  3. de la délégation du Sénat pour les communautés européennes

    La Vème Conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires (La Haye, les 4 et 5 novembre 1991)

    Rapport d'information numéro 116

  4. de la délégation du Sénat pour les communautés européennes, de la commission des affaires économiques et de la commission des finances

    Les Conséquences de la politique agricole commune pour l'agriculture française (Compes-rendus des auditions communes).

    Rapport d'information numéro 502


Page mise à jour le