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Rapports déposés par M. François TRUCY

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. François TRUCY. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 1995-1996


  • Défense - Dépenses ordinaires (Projet de loi de finances pour 1996)
  • Projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 1997 à 2002
    • Avis numéro 430, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation