Rapports déposés par M. Jean-Pierre PLANCADE Les rapports par sénateur : Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Jean-Pierre PLANCADE. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

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Session 2009-2010

• Recherche et enseignement supérieur (Projet de loi de finances pour 2010)
  
  • Avis numéro 104 Tome VII, fait au nom de la commission de la Culture, de l'Éducation et de la Communication