Allez au contenu, Allez à la navigation

Recherche Recherche avancée

Les documents de travail

 

  • Les documents de travail émanent d'instances ou de services du Sénat et sont publiés ponctuellement ou régulièrement ; ils sont destinés à éclairer le travail parlementaire ou à en rendre compte.
  • Il s'agit :
    • des textes constitutionnel et réglementaire (Recueil des pouvoirs publics, Règlement du Sénat)
    • des rapports annuels d'activité du Sénat
    • des rapports sur l'application des lois
    • des actes de colloque
    • des études de législation comparée
    • des rapports de groupes interparlementaires d'amitié
    • des études de service des collectivités territoriales
    • des notes du service des études législatives
    • du document de travail sur la Constitution européenne
    • du Rapport du groupe de réflexion sur l'institution sénatoriale

    Faire une recherche dans la base documents de travail


    • Seule la recherche simple est possible :

    • Pour effectuer une recherche simple il suffit d'indiquer le sujet de votre recherche dans la fenêtre. Attention par défaut la recherche s'effectue sur une période d'un an ; à vous d'indiquer une autre période de recherche soit en cliquant dans le menu déroulant sur une des périodes proposées, soit en constituant vous-même les dates d'interrogation à l'aide du calendrier. On ne peut interroger les collections dans leur totalité par ce module ; il est préférable de se reporter aux pages du site :

      Les résultats


      • Les résultats sont présentés 10 par page et par ordre de pertinence ; vous pouvez obtenir un classement par date en agissant sur le date ou directement sur les flèches qui le suivent. Le document est présenté par son titre et sa nature. Vous y accédez en cliquant soit sur le titre soit sur l'icône document situé avant la colonne pertinence.
      • L'affinement des résultats obéit aux règles habituelles.
      • Au fur et à mesure des affinages se construit l'historique de votre recherche ; vous pouvez revenir à une étape précédente en cliquant sur le segment correspondant :