Parlement et droit parlementaire
(documents généraux)
Ouvrages
2012
- Les pouvoirs du Parlement sur les finances de la sécurité sociale (étude des lois de financement de la sécurité sociale). - Dufour, Anne-Claire, sous la direction de Hastings-Marchadier, Antoinette, préface de Hertzog, Robert. - Dalloz, Paris, 2012.
- Jus politicum, hors série : le Parlement français et le nouveau droit parlementaire. - Baranger, Denis. - Dalloz, Paris, 2012.
- Manuel de survie à l'Assemblée nationale : l'art de la guérilla parlementaire. - Urvoas, Jean-Jacques ; Alexandre, Magali ; préface François, Bastien. - O. Jacob, Paris, 2012.
- Pouvoir exécutif et Parlement : de nouveaux équilibres ? : l'impact de la révision constitutionnelle du 23 juillet 2008 sur le rééquilibrage des institutions (journées d'études décentralisées organisées dans le cadre de l'Association française de droit constitutionnel, 13 décembre 2010 à l'Université de Perpignan et 16 décembre 2010 à l'Université Paul-Cézanne). - Magnon, Xavier ; Chevontian, Richard ; Stéfanini, Marthe. - Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2012.
2011
- Désordres parlementaires . - Baudot, Pierre-Yves (introduction) ; Rozenberg, Olivier. - Belin, Paris, 2011.
- Dictionnaire du droit constitutionnel. - Villiers, Michel de ; Le Divellec, Armel. - Sirey, 8e éd., Paris, 2011.
- Droit constitutionnel (9e éd.). - Portelli, Hugues. - Dalloz, Paris, 2011.
- La révision de 2008 : une nouvelle constitution ?. - Camby, Jean-Pierre, Fraisseix, Patrick, Gicquel, Jean. - LGDJ : Lextenso éditions, Paris, 2011.
2010
- Le droit constitutionnel en schémas (3e ed.). - Simonian-Gineste, Hélène. - Ellipses, Paris, 2010.
- Le régime politique de la Vè République (5e ed.). - François, Bastien. - La découverte, Paris, 2010.
- La revalorisation des parlements ?. - Actes du colloque du 19 mars 2010 organisé par le Centre d'études constitutionnelles et politiques de l'Université de Paris II, l'Institut Cujas, la société de législation comparée. - Société de législation comparée, Paris, 2010.
- Un Parlement sans légitimité ? Visions et pratiques du Parlement européen par les socialistes français de 1957 à 2008. - Benhamou, Salomé ; préface Védrine, Hubert ; préambule Bussière, Éric. - L'Harmattan, Paris, 2010.
2009
- Droit constitutionnel. - Favoreu, Louis ; Gaïa, Patrick ; Ghevontian, Richard ; et al. - Dalloz, Paris, 2009.
- Droit public : pouvoirs publics et action administrative. - Verpeaux, Michel ; Janicot, Laëtitia. - PUF, Paris, 2009.
- Droit constitutionnel. - Favoreu, Louis : Gaïa, Richard ; Ghevontian, Richard et al. - Dalloz, Paris, 2009.
2008
- La Vè République au Parlement (Journée d'études organisée au Palais du Luxembourg par le Sénat et le comité d'histoire parlementaire et politique, sous le haut patronage de Christian Poncelet, jeudi 15 mai 2008). - Les colloques du Sénat, Paris, 2008.
- 1958-2008, cinquantième anniversaire de la Constitution française. - Association française de droit constitutionnel ; sous la direction de Bertrand Mathieu. - Dalloz, Paris, 2008.
- Le Conseil constitutionnel. - Rousillon, Henry. - Dalloz (6e ed.), Paris, 2008.
- Les archives constitutionnelles de la Ve République. - La Documentation française, Paris, 2008.
- Les institutions de la Ve République : à jour de la révision constitutionnelle du 23 juillet 2008. - Türk, Pauline. - Gualino, Paris, 2008.
- Les 50 ans de la Constitution : 1958-2008. - Chagnollaud, Dominique ; Préface de Balladur, Edouard. - Litec, Paris, 2008.
- La Constitution commentée article par article : 2008-2009. - Formery, Simon-Louis. - Hachette Supérieur, Paris, 2008.
Écrire la démocratie. De la publicité des débats parlementaires. - Coniez, Hugo ; Préface de Delcamp, Alain, Secrétaire général du Sénat. - Éditions Pepper - L'Harmattan, Paris, 2008.
2007
- Le Parlement à quoi ça sert ?. - Karoutchi, Roger. - Ellipses, Paris, 2007.
- Droit constitutionnel et institutions politiques. - Gicquel, Jean ; Gicquel Jean-Éric. - Montchrestien, Paris, 2007.
- Théorie générale du droit constitutionnel. - Türk, Pauline. - Gualino, Paris, 2007.
- Droit constitutionnel. - Portelli, Hugues. - Dalloz, Paris, 2007.
- Réforme des institutions, Tome 1 "Les propositions de loi constitutionnelle". - Observatoire de la vie politique et parlementaire et Vie locale Vie publique, sous la direction de Denys Pouillard. - Agence législative d'information, de documentation et d'études, Le Raincy, 2007.
- Réforme des institutions, Tome 2 "Les débats en perspective des élections présidentielles 2007". - Observatoire de la vie politique et parlementaire et Vie locale Vie publique, sous la direction de Pouillard, Denys. - Agence législative d'information, de documentation et d'études, Le Raincy, 2007.
- Renouveau du droit constitutionnel in Mélanges en l'honneur de Louis Favoreu. - Dalloz , Paris, 2007.
- Droit constitutionnel. - Debbasch, Roland. -Litec (6e ed.), Paris, 2007.
- Droit constitutionnel. - Favoreu, Louis ; Gaïa, Patrick ; Ghevontian, Richard et al. -Dalloz (10e ed.), Paris, 2007.
- La Constitution commentée article par article. - Formery, Simon-Louis. - Hachette Supérieur (11e ed.), Paris, 2007.
- Manuel de droit constitutionnel (collection Les Introuvables). - Duguit, Léon ; avant-propos de Chagnollaud, Dominique. - Panthéon-Assas, Paris, 2007.
- Droit constitutionnel et institutions politiques 2007-2008 (à jour des élections de mai et juin 2007). - Foillard, Philippe. - Paradigme publications universitaires (13e ed.), Orléans, 2007.
- Textes relatifs aux pouvoirs publics : Constitution. Lois organiques. Textes législatifs et réglementaires. 1er juin 2007. - Services de la séance de l'Assemblée nationale et du Sénat. - La Documentation française (12e éd.), Paris, 2007.
- Le Conseil constitutionnel, juge électoral, 4e ed. - Camby, Jean-Pierre. - Dalloz, Paris, 2007.
- Contrôle de constitutionnalité et normes visées par la Constitution française : recherche sur la constitutionnalité par renvoi. - Thèse de Roblot-Troizier, Agnès (8 novembre 2005) ; préfacée par Verpeaux, Michel. - Université de Paris II - Panthéon-Assas, Paris, 2007.
2006
- Textes relatifs aux pouvoirs publics : Constitution. - Lois organiques. Textes législatifs et réglementaires. - Services de la séance de l'Assemblée nationale et du Sénat. - La Documentation française (11e éd.) Paris, 2006.
- Le système politique français. - Mény, Yves. - Montchrestien (5e ed.), Paris, 2006.
2005
- Les commissions parlementaires permanentes et le renouveau du Parlement sous la Ve République. - Thèse de Turk, Pauline ; préfacée par Vandendriessche, Xavier. - Dalloz, Paris, 2005.
- Le parlement français et l'union Européenne (1993-2005) : L'Europe saisie par les rôles parlementaires. - Thèse de Rozenberg, Olivier ; sous la direction de Balme, Richard. - Institut de Sciences politiques de Paris, Paris, 2005.
- Les sessions parlementaires. - Sénat. - Sénat ; Les documents de travail ; Série législation comparée, n° LC 153, Paris, décembre 2005.
- Rapport d'information sur les conséquences constitutionnelles des dispositions relatives aux parlements nationaux figurant dans le traité établissant une Constitution pour l'Europe. - Haenel, Hubert. - Sénat, Délégation pour l'Union européenne, Session ordinaire de 2004-2005, Paris, 2005.
2004
- Droit parlementaire et fait majoritaire à l'Assemblée nationale sous la Ve république. - Thèse de Bénetti, Julie ; sous la direction de Ardant, Philippe. - Université Paris I Panthéon-Sorbonne, Paris, 2004.
- Léon Blum (1872-1950) : Une doctrine républicaine du parlementarisme. - Le Grand, Vincent ; sous la direction de Desmons, Eric. - Université de Caen, Caen, 2004.
- Le travail parlementaire sous la cinquième République. - Camby, Jean-Pierre ; Servent, Pierre. - Montchrestien (4e éd.), Paris, 2004.
- Code constitutionnel et parlementaire. - Villiers, Michel de ; Renoux, Thierry. - Litec, Paris, 2004.
2003
- L'esprit des institutions, l'équilibre des pouvoirs. - Avril, Pierre ; Chemillier-Gendreau, Monique ; Colliard, Jean-Claude. - Dalloz, Paris, 2003.
- Les commissions parlementaires permanentes et le renouveau du Parlement sous la Ve République. - Turk, Pauline ; sous la direction de Vandendriessche, Xavier. - Universite de Lille II, Lille, 2003.
2002
- Parlement européen et droit parlementaire : essai sur la naissance du droit parlementaire de l'Union européenne. - Thèse de Clinchamps, Nicolas ; sous la direction de Avril, Pierre. - Université de Paris I - Panthéon-Sorbonne, Paris, 2002.
- Le Parlement dans tous ses états in Mélanges Bourg-Broc, p. 117. - Gaillard, Yann. - Guéniot, Paris, 2002.
- Le cumul des mandats : un mal inévitable mais pas nécessaire in Mélanges Gélard, p. 177. - Fraissex, Patrick. - Paris, 2002.
- Réflexions sur l'incompatibilité édictée par l'article 23 de la Constitution. Les fonctions de membre du gouvernement sont incompatibles avec l'exercice de tout mandat parlementaire in Mélanges Gélard, p. 145. - Avril, Pierre. - Paris, 2002.
- Diplomatie parlementaire et organisations internationales in Mélanges Bourg-Broc, p. 169. - Marcus, Claude-Gérard. - Guéniot, Paris, 30 octobre 2002.
2001
- La diplomatie parlementaire. - Colloque organisé sous la présidence de M. Forni, Raymond, Président de l'Assemblée nationale, et M. Poncelet, Christian , Président du Sénat. Centre de Conférences internationales, Paris, 23 mai 2001.
- La dissolution parlementaire à la française. - Cabanis, André ; Martin Michel, Louis. - Presses de la Fondation nationale des sciences politiques,¨Paris, 2001.
- L'Assemblée nationale, organisation et fonctionnement. - Assemblée nationale. - Assemblée nationale, Connaissance de l'Assemblée, N° 1, Paris, 2001.
- Le Conseil constitutionnel et les règlements des assemblées. - Cacqueray, Sophie de. - Economica, Paris, 2001.
- La diplomatie parlementaire ; colloque Sénat-Assemblée nationale, 23 mai 2001. - Nuttens, Jean-Dominique. - LGDJ, Le parlement français et l'Europe : l'article 88-4 de la Constitution, Paris, 2001.
2000
- Un ethnologue à l'Assemblée. - Abeles, Marc. - O. Jacob, Paris, 2000.
- La fin du cumul des mandats. - Roman, Bernard. - Bruno Leprince, Paris, 2000.
- Les assistants parlementaires. - Pillot-Chanteloube, Hervé. - Université Jean Monnet, Saint-Etienne, 2000.
- Les collaborateurs politiques : statuts et missions. - Cadieu, Pascal. - Territorial, Voiron, 2000.
- L'autonomie financière des pouvoirs publics constitutionnels. - Dussart, Vincent. - CNRS, Paris, 2000.
1999
- L'espace public parlementaire. Essai sur les raisons du législateur. - Heurtin, Jean-Philippe. - PUF ; collection droit, éthique, société, Paris, 1999.
- Droit du contentieux constitutionnel. - Rousseau, Dominique. - Montchrestien, Précis Domat (5e éd.), Paris, 1999.
- Le cumul des mandats et des fonctions. Une réforme au coeur de la modernisation de la vie politique. Journée d'étude organisée par le Centre de recherches et d'études administratives de Montpellier, le 27 février 1998. - La Documentation française, Paris, 1999.
- Vive le cumul des mandats !. - Bouchet, Christophe. - Denoël, Paris, 1999.
- Le droit administratif des assemblées parlementaires. - Thèse de Desclodures, Harold, sous la direction de Lascombe, Michel. - Université de Lille II, Lille, 1999.
1998 et années précédentes
- Le déclin du Parlement sous la Vème République - Mythe et réalités - Tomes 1 et 2. - Toulemonde, Gilles. - Université de Lille II, Lille, 1998.
- L'Assemblée nationale et les relations internationales. - Fabius, Laurent. - Assemblée nationale, Connaissance de l'Assemblée N° 11, Paris, 1998.
- Les règlements des Assemblées législatives de la France depuis 1789 (Fac similé de l'édition Sirey de 1926). - Bonnard, Roger. - Sénat, Notices historiques et textes, Paris, 1998.
- L'Assemblée nationale et l'Union européenne. - Assemblée nationale. - Assemblée nationale, Connaissance de l'Assemblée, N° 9, Paris, 1998.
- Le statut du député. - Assemblée nationale. - Assemblée nationale, connaissance de l'Assemblée, N° 7, Paris, 1997.
- L'élection des députés. - Assemblée nationale. - Assemblée nationale, Connaissance de l'Assemblée, N° 8, Paris, 1997.
- Les députés - Election - Mandat - Rôle - L'Assemblée nationale. - Acquaviva, Jean-Claude. - Gualino, Bonchamp lès Laval, 1997.
- Le travail parlementaire sous la Vème République. - Camby, Jean-Pierre ; Servent, Pierre. - Montchrestien, Coll. Clefs, Paris, 1997.
- Le régime parlementaire. - Turpin, Dominique. - Dalloz, Paris, 1997.
- Les gouvernements et les assemblées parlementaires sous la Vème République ; Tome 1 ;1958-1974.- Assemblée nationale. - Assemblée nationale, Connaissance de l'Assemblée, Paris, 1996.
- Les gouvernements et les assemblées parlementaires sous la Vème République ; Tome 2 ; 1974-1995. - Assemblée nationale. - Assemblée nationale, Connaissance de l'Assemblée, Paris, 1996.
- Droit parlementaire. - Guchet, Yves. - Economica, Paris, 1996.
- Droit parlementaire. - Avril, Pierre ; Gicquel, Jean. - Montchrestien, Précis Domat, Paris, 1996.
- Contribution à l'étude des sources du droit parlementaire de la Vème République. - Laflandre, Michel. - LGDJ, Paris, 1996.
- La loi. - Bécane, Jean-Claude ; Couderc, Michel. - Dalloz, Paris, 1994.
- Le travail parlementaire sous la Vème République. - Camby, Jean-Pierre ; Servent, Pierre. - Montchrestien, coll. Clefs, Paris, 1994.
- Le Parlement à refaire. - Belorgey, Jean-Michel. - Gallimard, coll. Le débat, Paris, 1992.
- Le Parlement sous la Vème République. - Maus, Didier.- PUF, Paris, 1992.
- Traité de droit politique, électoral et parlementaire Loysel. - Pierre, Eugène. - (réédition de l'édition de 1902), Paris, 1989. - Voir aussi Librairie imprimerie réunies, Paris, édition de 1924 ; le supplément par Lyon, Jean, Assemblée nationale, Paris, 1984 et 1990.
- Le droit parlementaire. - Laporte, Jean ; Tulard, Marie-José. - PUF, coll. Que sais-je ?, Paris, 1986.
- Les assemblées parlementaires sous la Vème République. - Bourdon, Jean. - La Documentation française, Notes et études documentaires, N° 4463/4464 (2e éd.), Paris, 1981.
- Les parlementaires en mission dans les institutions françaises. - Zalma, Gilles. - Presses universitaires de Lyon, Lyon, 1980
- Le parlement et les traités. - Saïdj, Luc. - LGDJ, Paris, 1979.
- Réinventer le Parlement. - Birnbaum, Pierre ; Hamon, Francis ; Troper, Michel. - Flammarion, Paris, 1978.
- Les incompatibilités parlementaires en France et à l'étranger. - Cesara, Michel. - La Documentation française, Notes et études documentaires, N° 4106/4107, Paris, 1974.
- Les Français et leur Parlement. - Avril., Pierre. - Casterman, Paris, 1972.
- Le rôle du Parlement dans le système politique français. - Parodi, Jean-Luc. - Association française de science politique, Paris, 1970.
- Un parlement pour quoi faire ?. - Chandernagor, André. - Gallimard, Paris, 1967.
- Les règlements des assemblées parlementaires depuis 1871. - Buniet, Christian. - Editions de l'AGEL, Lyon, 1967.
- Etudes sur le Parlement de la Vème République. - Grangé, Jean ; Guichard-Ayoub, Eliane ; Roig, Charles. - PUF, Paris, 1965.
- La présidence des assemblées parlementaires françaises. - Daudet, Yves. - PUF, Paris, 1965.
- Le pouvoir législatif en France. - Cotteret, Jean-Marie. - LGDJ, Paris, 1962.
- Droit parlementaire français. - Prélot, Marcel. - Les Cours de droit, Paris, 1957-1958.