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Le Sénat depuis 1958

 Cette sélection bibliographique a été effectuée par le service de la Bibliothèque du Sénat

 

Ouvrages

 

Articles 


Ouvrages

2012

  • Le Sénat en devenir. - Hérin, Jean-Louis. - Montchrestien, Paris, 2012.


2011

  • Le Sénat à l'heure du changement : plaidoyer pour un bicamérisme rénové. - Bel, Jean-Pierre. - Fondation Jean Jaurès, Paris, 2011.


2009

  • Le Sénat de la Ve République : les cinquante ans d'une assemblée bicentenaire. - Actes du colloque tenu au Sénat, sous le haut patronage de Gérard Larcher, Président du Sénat. - Palais du Luxembourg, 3 juin 2009.


2008

  • Les fonctionnaires du politique : une sociologie politique des administrateurs du Sénat. - Mahbouli, Sami ; sous la direction de Genieys, William - Master 2 Recherche en science politique - Régimes et politiques en Europe du Sud. - Université de Montpellier 1 CEPEL, Montpellier, juin 2008.
  • Pour un Sénat libre et moderne. - Raffarin, Jean-Pierre. - www.carnetjpr.com, Paris, 2008.
  • La seconde Chambre en France dans l'histoire des institutions et des idées politiques (1789-1940). - Thèse de Fiorentino, Karen - Deuxième prix ex aequo du Prix de thèse du Sénat pour 2007. - Université Paul Cézanne-Aix-Marseille III, Aix-en-Provence, 2006 - Dalloz, Paris, 2008.
  • La seconde Chambre en France dans l'histoire des institutions et des idées politiques (1789-1940). - Thèse de Fiorentino, Karen - Deuxième prix ex aequo du Prix de thèse du Sénat pour 2007. - Université Paul Cézanne-Aix-Marseille III, Aix-en-Provence, 2006 - Dalloz, Paris, 2008.


2007

  • Standing orders of the Senate. -  Le règlement du Sénat traduit en langue anglaise + glossaire parlementaire français-anglais. - Sénat. - Sénat, Paris, 2007.
  • Recueil de fiches techniques sur le statut, les fonctions, les procédures et l'organisation du Sénat. Sénat - Service des relations internationales. - Sénat, Paris, mars 2007.
  • Le Sénat et la coopération décentralisée : rapport d'activité de la Délégation du Bureau à la Coopération décentralisée 2004-2006 ; Présenté par Gaudin, Jean-Claude , Président, et  Faure, Jean, Président délégué". - Collection  Sénat - Les documents de travail - Série Collectivités Territoriales N° 3. - Sénat, Paris, 2007.


2006

  • Recueil de fiches techniques  sur le statut, les fonctions, les procédures et l'organisation du Sénat. - Sénat - Service des relations internationales.- Sénat, Paris, 2006.
  • La représentation institutionnelle des citoyens expatriés.  - Collection Sénat - Les documents de travail  - Série Législation Comparée N° 166, 01 /11/2006. - Sénat, Paris, 2006.
  • Assistants parlementaires : 30 ans au coeur du pouvoir législatif, quel passé pour quel avenir ?. -  Les actes du colloque, mardi 13 juin 2006, Palais du Luxembourg. - Sénat, Paris, 2006.
  • Le bilan de la séance publique pour la session ordinaire 2005-2006. -  texte imprimé : Les chiffres clés de la séance publique - Allocution de fin de session de M. Christian Poncelet, Président du Sénat, et intervention de M. Henri Cuq, ministre délégué aux relations avec le Parlement. - Sénat - Service de la séance. - Sénat, Paris, 2006.
  • L'activité du Sénat en séance publique. - Statistiques sur la séance publique 2005-2006 et comparaison entre la session ordinaire et les dix sessions précédentes. - Sénat - Service de la séance. -  Sénat, Paris, 2006.
  • La gauche et la seconde chambre de 1945 à nos jours : recherche sur la position des socialistes et des communistes à l'égard de la seconde chambre. - Thèse de Boyer, Vincent  ; sous la direction de Roussillon, Henry . -  Université Toulouse I, Toulouse, 2006.


2005

  • A history of the French Senate - Volume 1 - The Third Republic 1870-1940. - Smith, Paul. - The Edwin Mellen Press, New York, 2005.
  • A history of the French Senate - Volume 2 - The Fourth and Fifth Republics 1946-2004. - Smith, Paul. - The Edwin Mellen Press, New York, 2005.
  • Le Règlement du Sénat. - Sénat - Service de la séance. - Sénat, Paris, 2005.
  • La séance plénière et l'activité du Sénat. Statistiques - Année parlementaire 2004-2005. -  Sénat - Service de la séance. - Sénat, Paris, 2005.
  • La séance publique pendant l'année parlementaire 2004-2005 -  Rapport au Président du Sénat. - Sénat - Service de la séance. - Sénat, Paris, 2005.
  • Les causes juridiques conduisant à l'absence d'alternance politique dans le Sénat de la Ve république. -  Mémoire du stage effectué par Bompard, Thomas  à la permanence parlementaire du sénateur Bernard Piras. - Université Pierre Mendes-France, Grenoble, 2005.
  • L'élite du Petit-Luxembourg autour d'Antonin Dubost, la Présidence du Sénat sous la III° république. - Thèse de Vaillant, Gilles  ; sous la direction de Poumarède, Jacques . -  Université Toulouse I, Toulouse, 2005.


2004

  • La salle des séances du Sénat. -  Bécane, Jean-Claude. - Sénat. - Sénat, Paris, 2004
  • Fiches techniques sur le statut, les fonctions, les procédures et l'organisation du Sénat. - Sénat - Service des relations internationales. - Sénat, Paris, mars 2004.
  • La séance plénière pendant l'année parlementaire 2002-2003 (1er octobre 2002-30 septembre 2003). -  Sénat - Service de la séance. - Sénat, Paris, 2004.
  • Le Sénat et la coopération décentralisée : rapport d'activité de la délégation du bureau à la Coopération décentralisée 2001-2004. -  Présenté par Gaudin, Jean-Claude, Président et  Faure, Jean, Pésident délégué - Collection Sénat - Les documents de travail - Série Collectivités Territoriales N° 2. - Sénat, Paris,  juillet 2004.
  • Le Sénat, moteur de la décentralisation. - Sénat. - Sénat, Paris, 2004.
  • Mémento pratique : Amendements - Sous-amendements - Motions. - Sénat - Service de la séance. - Sénat, Paris, novembre 2004.
  • Réforme de l'élection des sénateurs. - Direction des Journaux Officiels. - J.O., Paris, 2004.
  • Réforme de l'élection des sénateurs. - Direction des Journaux Officiels. - J.O., Paris, 2004.


2003

  • La séance publique. Statistiques sur l'année civile 2002. - Sénat - Service de la séance. - Sénat, Paris, 2003.
  • Les quarante-trois ans du Sénat de la Cinquième République 1959-2002. -  Sénat -  Service de la séance. - Sénat, Paris, 2003.
  • Fiches techniques sur le statut, les fonctions, les procédures et l'organisation du Sénat. -  Sénat - Service des relations internationales. - Sénat, Paris, mai 2003.
  • Rapport d'activité 2002 : une année d'activité sénatoriale. - Sénat. - Sénat, Paris, 2003.
  • René Monory : Un homme, une oeuvre. - Grandon, Jacques. - Michel Fontaine, Poitiers,  2003.
  • Vingt-deux ans de présidence. - Monnerville, Gaston  ; préfacé par Badinter, Robert (Ed. revue et corrigée). -  Le Cherche Midi, Paris, 2003.
  • Le Président du Sénat depuis 1875. -  Laffaille, Franck ; préfacé par le Professeur Machelon, Jean-Pierre. - L'Harmattan, Paris, 2003.
  • Guide du Sénat. - Le Marchand, Véronique. - Ed. Milan, Toulouse, 2003.
  • Les réformes appropriées pour réhabiliter le Sénat. - Thèse de Michon-Devilliers, Hélène ; sous la direction de Audeoud, Olivier. - Université de Paris X, Nanterre, 2003.


2002

  • Réflexions d'un sénateur sur le rôle législatif du Sénat. - Hoeffel, Daniel. - Collection Regards sur la Parlement, Mélanges offerts à Bruno Bourg-Broc, Dominique Guéniot, Langres, 2002.
  • Le Règlement du Sénat. -  Sénat - Service de la séance. - Sénat, Paris, 2002.
  • La séance publique et l'activité du Sénat. Statistiques Année parlementaire 2001-2002. - Sénat -  Service de la séance. - Sénat, Paris, 2002.
  • La séance publique pendant l'année parlementaire 2001-2002. Rapport au Président du Sénat. - Sénat - Service de la séance - Sénat, Paris, 2002.
  • Rapport du groupe de réflexion sur l'institution sénatoriale. - Hoeffel, Daniel. - Sénat, Paris, 2002.
  • L'activité en séance publique du Sénat sous la 11ème législature. - Sénat - Service de la séance. - Sénat, Paris, 2002.
  • Entrain de sénateur. - Raincourt, Henri de. - Ellipses, Paris, 2002.
  • Du Conseil de la République au Sénat : 1946-1958. -  Baroli, Marc ; Robert, Dominique ; préfacé par Poncelet, Christian. - PUF (Politique d'aujourd'hui), Paris, 2002.


2001

  • Le Sénat en devenir. - Hérin, Jean-Louis. - Montchrestien, Paris, 2001.
  • L'activité des commissions pendant l'année parlementaire 2000-2001. - Sénat - Service des commissions. - Sénat, Paris, 2001.
  • Quarante ans au service du Sénat de la République. - Ollé-Laprune, Jacques. - Prépresse : l'atelier Gilles Jacques, Paris, 2001.
  • La représentation des collectivités territoriales par le Sénat : Etude sur l'article 24 alinéa 3 de la Constitution française du 4 octobre 1958. -  Robbe, François. - LGDJ, Paris, 2001.
  • Le Parlement français et l'Europe : l'article 88-4 de la Constitution. - Nuttens, Jean-Dominique. - LGDJ, Paris, 2001.
  • La diplomatie parlementaire - Colloque Assemblée nationale/Sénat Paris 23 mai 2001. -  Sénat/Assemblée nationale. - Paris, 2001.
  • Sénateurs : Dictionnaire des parlementaires de la Gauche démocratique et du Rassemblement démocratique et social européen - 1891-2001 ; préfacé par Christian Poncelet. - Ambrogi, Pascal-Raphaël ; Thomas, Jean-Pierre. - Atlantica, Anglet, 2001.


2000

  • Les pouvoirs de contrôle du Sénat sous la Ve République. - Prentout, Nicolas. - Presses de l'IEP d'Aix-Marseille, Aix-en-Provence, 2000.
  • Les Groupes parlementaires au Sénat sous la Ve République. - Fondraz, Ludovic. - Economica, Paris, 2000.


1999

  • Le règlement du Sénat sous la Ve République. -  Enfert, Carole. - Economica, Paris, 1999.
  • La question préalable au Sénat. -  Simard, Aline. - Université Lyon III, Lyon, 1999.
  • Le Sénat de la Ve République a quarante ans : l'avènement de la Ve République et le rôle du Sénat depuis 1959. Livre d'or de l'exposition au musée du Luxembourg du 17 juin au 25 juillet 1999. - Sénat. - Sénat, Paris, 1999.
  • A propos du Sénat et de ceux qui voudraient en finir avec lui. -  Cluzel, Jean. -  Archipel, Paris, 1999.
  • Pour en finir avec le Sénat : Enquête sur une anomalie. - Gratien, Jean-Pierre ; Lemieux, Emmanuel. - Editions 1, Paris, 1999.
  • Mélanges Patrice Gélard - Droit constitutionnel. - Favoreu, Louis ; Lebreton, Gilles. - Montchrestien, Paris, 1999.


1998

  • Le sénateur français 1875-1995 : Essai sur le recrutement et la représentativité des membres de la Seconde chambre. - Chevalier, François. - LGDJ, Paris, 1998.
  • La composition du Sénat de 1958 à 1998. - Sénat. - Sénat, Paris, 1998.
  • Le métier de sénateur. Contribution à l'analyse d'un professionnel de la politique spécifique : législateur et élu local. -  Mémoire de Favresse, Virginie.  - Université de Picardie Jules Verne, Amiens, 1998.
  • Le Sénat à quoi ça sert ?. -  Sénat. - Sénat, Paris, 1998.
  • Les sénateurs. - Rocca Serra, Jacques ; Bernot, Jacques. - Gualino, Paris, 1998
  • Les réformes du Sénat sous la Ve République. -  Mémoire de Bacco, Sylvain de. - Université de Paris VIII Saint-Denis, Paris, 1998.
  • L'indispensable Sénat. -  Cluzel, Jean. - Economica, Paris, 1998.


1997 et années précédentes

  • Le travail parlementaire sous la Cinquième République. - Camby, Jean-Pierre ; Servent, Pierre. - Montchrestien (Clefs), Paris, 1997.
  • Le Sénat. -  Baguenard, Jacques. - PUF (Que sais-je ?), Paris, 1997.
  • Le président du Sénat depuis 1875 tomes 1 et 2. - Thèse de Laffaille, Franck. - Université René Descartes, Paris, 1997.
  • Le Sénat et la révision constitutionnelle sous la Cinquième République-Tomes 1, 2 et 3. -  Mouzet, Pierre. - Université François Rabelais, Tours, 1997.
  • Pour mieux connaître le Sénat. - Préfacé par Monory, René. - La Documentation française, Paris, 1993.
  • Rapport n° 217 (1991-1992) sur le projet de loi relatif à l'élection des sénateurs. - Sénat - Commission des lois - Larché, Jacques. -  Sénat, Paris, 1992.
  • Le Sénat dans la société française. - Cluzel, Jean. -  Economica, Paris, 1990.
  • Le Sénat de la Ve République, réforme et renouveau. - Mastias, Jean. - Economica, Paris, 1980.
  • Le président du Sénat depuis 1875. - Thèse de Aubert, Jean-Pierre. - Université Faculté de Droit et de Sciences Economiques, Paris, 1970.
  • La deuxième chambre dans la vie politique française depuis 1875. - Marichy, Jean-Pierre. -  LGDJ, Paris, 1969.
  • Le Sénat dans l'adversité (1962-1966). - Georgel, Jacques. - Cujas, Paris, 1968.
  • Le Sénat, institution fondamentale d'une République démocratique. - Monnerville, Gaston. - Serpic, Paris, 1965.

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Articles

 

2012

  

  • Laberrondo, Pierre. - "Alain Delcamp, Secrétaire général du Sénat : le premier des non-sénateurs". - Acteurs Publics, N° 83, p. 34-35, Paris, avril 2012.
  • Perrin, Jeanne ; Weber, Henri. - "Le Sénat d'hier et d'aujourd'hui". - Passages, N° 170, p. 47-49, Paris, mars 2011.


2011

  •  Laffon, Pierre. - "Nicole Bricq : rapporteure générale du budget au sein de la commission des Finances". - Revue parlementaire, N° 940, p. 24-26, Paris, novembre 2011.
  •  Kerrouche, Eric ; Brouard, Sylvain ; Deiss-Helbig, Elisa ; Schnatterer, Tinette. - "Les deux Sénats : mode de scrutin et profil des sénateurs français". - Pôle Sud : revue de science politique de l'Europe méridionale, N° 35-2011-2, p. 113-128, Paris, 2011.
  • Maus, Didier. - "Le Sénat à gauche : un nouvel équilibre institutionnel ?". - Revue politique et parlementaire, N° 1060 - 1061, p. 29-34, Paris, juillet-décembre 2011.
  • Bel, Jean-Pierre ; Guastoni, Mario. - "Les projets du Sénat de l'alternance". - Revue politique et parlementaire, N° 1060-1061, p. 10-13, Paris, juillet-décembre 2011.
  • "Le Sénat face à ses responsabilités historiques". - Esprit, N° 379, p. 4-5, Paris, novembre 2011.
  • Cuvilliez, Joëlle. - "Le Sénat à bâbord toute !". - l'Élu d'aujourd'hui, N° 374, p. 42-43, Paris, novembre 2011.
  •  "Sénat, un défi pour la gauche" (dossier). - Territoires : le mensuel de la démocratie locale, N° 522, p. 21-33, novembre 2011.
  • "Ils font l'actualité - Jean-Pierre Bel, une présidence offensive". - Le courrier des maires et des élus locaux, N° 251, p. 8-9, novembre 2011.
  • Font-Réaulx, Antoine de. - "Le bastion de la droite passe l'arme à gauche". - La Revue parlementaire, N° 939, p. 6-7, Paris, octobre 2011
  •  "Les 10 jeunes pousses du Sénat ". - Acteurs publics : le magazine des citoyens attentifs, N° 77, p. 32, Paris, octobre 2011.
  • Roger, Patrick. - "Pourquoi la droite a perdu le Sénat". - Le Mensuel : les Meilleurs articles du Monde, N° 21, p. 26-27, Paris, octobre 2011.
  • Domec, François. - "Les élections sénatoriales 2011 : les multiples raisons d'un changement de majorité". - Le courrier du Parlement : le magazine des grands enjeux, N° 836, p. 11-13, Paris, octobre 2011.
  • Lemoine, Xavier. - "A la recherche du Sénat perdu...". - L'Élu local magazine, N° 46, p. 6-7, octobre 2011.
  • Belot, Claude ; Aurel, Marie. - "Le Sénat au coeur de l'action des collectivités locales". - Bulletin des Élus locaux BEL, N° 270, p. 29-31, septembre 2011.
  • Delcamp, Alain. - "La notion de loi organique relative au Sénat : entre affirmation du bicamérisme et parlementarisme rationalisé". - Revue française de droit constitutionnel, N° 87, p. 465-498, Paris,  juillet 2011.
  • Bel, Jean-Pierre. - "Sénatoriales : à gauche toute ? - Pour la première fois, l'alternance au Sénat est possible et crédible". - La Revue parlementaire, N° 935, p. 14-15, Paris, avril 2011.


2009

 

  • Blin, Maurice. - "Le Sénat, bâtisseur et témoin". - France forum, N° 33, p. 73-75, Paris, mars 2009.

 


 2008

  •  Font-Réaulx, Antoine de. - "Le sénat nouveau est arrivé". - La revue parlementaire, N° 910, p. 8, Paris, octobre 2008.
  • Badinter, Robert. - "Sénat et révision constitutionnelle". - 1958-2008, Cinquantième anniversaire de la Constitution française, p. 777-786, Paris, septembre 2008.
  • Delcamp, Alain. - "L'affirmation du Sénat". - 1958-2008, Cinquantième anniversaire de la Constitution française, p. 281-292, Paris, septembre 2008.
  • "Sénat, un nouveau pas à gauche" (Dossier).- Acteurs publics : le magazine des citoyens attentifs, N° 47, p. 28-29, octobre 2008.
  • Valence, David. - "Le Sénat au coeur du Quartier Latin". - Parlement(s) : histoire et politique, N° 9, p. 106-117, Paris, avril 2008.


2007

  • Poncelet, Christian. - "L'élection des sénateurs à un échelon régional entraînerait une surreprésentation de l'urbain au détriment des communes". - Elu local (L'), N° 23, p. 8-10, 1er mars 2007.
  • Portelli, Hugues. -  "La Ve République : des institutions libérales ?". -  Droits - Revue Française de Théorie, de Philosophie et de Culture Juridique, N° 44, Paris, 2007.


2006

  • Monteil, Jean-Pierre. -  "France : une ambition pour un monde nouveau". - La Compagnie littéraire-Brédys, Levallois-Perret, 2006.


2005

  • Jourdan, Philippe. - "La relance d'une modernisation : à propos de la décision du Conseil constitutionnel du 18 mai 2004 actualisant le règlement du Sénat". - Droit prospectif - Revue de la Recherche Juridique N° 108, p. 869-875, Paris, mars 2005.
  • Fraisse, Régis. - "Les élections sénatoriales de 2004 devant le Conseil Constitutionnel". - Les Petites Affiches - La Loi N° 34, p. 6-13, Paris, 17 février 2005.
  • Poncelet, Christian ; Zeller, Adrien ; Delcamp, Alain. - "Pour un vrai Sénat des territoires" (dossier). - Collection Pouvoirs Locaux - Cahiers de la Décentralisation N° 67, p. 47-120, Paris, décembre 2005.
  • Roussel, Jeanne. - "57e Rapport du Sénat sur l'application des lois : les prémices d'un "service après-vote". - Les Petites Affiches - La Loi N° 244, p. 3-4, Paris, 8 décembre 2005.


2004

  • Hanicotte, Robert. - "Priorité au Sénat : A propos de l'article 39 de la Constitution". - Pouvoirs N° 111 - p. 159-176, Paris, novembre 2004.
  • Menguy, Jean-baptiste. - "La réforme du Sénat : de l'étreinte juridique à la régulation juridique ?". -  Les Petites Affiches - La Loi N° 136, p. 12-18, Paris, 8 juillet 2004.
  • Retailleau, Bruno ; Hurel, Sandrine. - "Paroles de nouveaux sénateurs". -  Revue Parlementaire N° 874, p. 6-7, Paris, novembre 2004.
  • Chatriot, Alain. - "Jaurès face au Sénat - La Chambre haute : problème ou solution pour les socialistes et les républicains". -  Cahiers Trimestriels N° 174, p. 39-52, Paris, 3ème trimestre 2004.
  • Poncelet, Christian. - "Objectifs pour la Haute Assemblée dans les trois prochaines années et vision de la mise en place d'acte II de la décentralisation". -  Bulletin des Elus Locaux, Association Nationale pour la Démocratie Locale N° 203, p. 10-13, Paris, décembre 2004.
  • Meyer, François. - "Le Sénat largement renouvelé".  - Gazette des Communes, Départements, Régions N° 37, p. 14, Paris, 4 octobre 2004.


2003

  • Viola, André. - "Le Sénat, "vigie et veilleur de la décentralisation". -  Droit prospectif - Revue de la Recherche Juridique N° 98-2 (vol. II), p. 1095-1106, Aix-en-Provence, 2003.
  • Schoettl, Jean-Eric. - "La réforme du Sénat devant le Conseil constitutionnel (Conseil constitutionnel 24 juillet 2003, deux décisions)". - Les Petites Affiches - La Loi N° 159, p. 6,  Paris, 11 août  2003.
  • Zarka, Jean-Claude. - "La réforme du Sénat". - Semaine juridique Edition générale - JCP Edition générale N° 29, p. 1341, Paris, 16 juillet 2003.
  • Font-Reaulx, Antoine de ; Poncelet, Christian. - "Entretien avec Christian Poncelet : Inscrire définitivement le Sénat dans le paysage institutionnel français". -  Revue Parlementaire N° 864, p. 6-7, Paris, octobre 2003.
  • Robbe, François. - "Le Sénat à l'heure des demi-réformes". - Revue Française de Droit Constitutionnel (RFDC) N° 56, p. 725-758, Aix-en-Provence, octobre 2003.
  • Zarka, Jean-claude. - "La réforme du Sénat". - La Semaine Juridique Notariale et Immobilière.  - JCP Notariale et Immobilière N° 30, p. 1143-1144, Paris, 25 juillet 2003.
  • Herin, Jean-Louis. - "L'ordre du jour. Sept années de gestion sénatoriale de l'article 48-3 de la Constitution". - Pouvoirs N° 105, p. 159-176, Paris, 1er trimestre 2003.
  • Heu, Christian. - "L'interprétation par le juge administratif du règlement intérieur du Sénat portant statut du personnel". - Actualité Juridique Droit Administratif (AJDA) N° 27, p. 1434-1436, Paris, 25 août 2003.
  • Schoettl, Jean-Eric. - "La réforme du Sénat devant le Conseil constitutionnel. - Les Petites Affiches - La Loi N° 159, p. 6-18, Paris, 11 août 2003.
  • Viola, André. - "Encore un effort, Mesdames et Messieurs les sénateurs ! : Groupe de réflexion sur la rénovation du Sénat". - Revue Administrative N° 335, p. 544-552, Paris, septembre 2003.
  • Paya, Frédéric. - "Le Sénat, pépinière de start-up". -  Valeurs Actuelles N° 3470, p. 48-49, Paris, 30 mai 2003.
  • "Sénat : les chantiers de réforme". -  Dossiers d'actualité législative et générale N° 82, mai 2003.


2002

  • Mathieu, Bertrand ; Verpeaux, Michel. - "Les perspectives de réforme du Sénat". - La Semaine juridique édition générale - JCP Edition générale N° 39, p. 1661, Paris, 25 septembre 2002.
  • Etienne, Jean-Claude ; Forni, Raymond ; Le Roy Ladurie, Emmanuel ; Portelli, Hugues ; Savy, Robert. - "Pouvoir central et représentation des territoires". - Inter Régions N° 242, p. 8, Paris, mai 2002.
  • Hoeffel, Daniel. - "Réflexions d'un sénateur sur le rôle législatif du Sénat". -  Mélanges  208693, p. 143-148, 30 octobre 2002.
  • Mathieu, Bertrand ; Verpeaux, Michel. - "Les perspectives de réforme du Sénat". - La Semaine Juridique Edition Générale - JCP Edition Générale N° 39, p. 1661-1662, Paris, 25 septembre 2002.
  • Poncelet, Christian. - "La Vè République aujourd'hui : un régime qui manque de contre-pouvoirs". - Revue du Droit Public et de la Science Politique - RDP N° spécial 1/2, p. 99-104, Paris, 1er trimestre 2002.
  • Poncelet, Christian. - "La prochaine réforme de la Constitution doit consacrer le rôle du Sénat auprès des collectivités locales". - Gazette des Communes, Départements, Régions N° 29/1655, p. 23-27, Paris, 29 juillet 2002.
  • Raffarin, Jean-Pierre. - "Pour l'ouverture raisonnée des grands chantiers". - Chambre & Sénat N° 32, p. 9-11, Paris, 1er trimestre 2002.
  • Seigne, Aurélie. - "Le Sénat". - Profession Politique N° 61, p. 11, Paris, septembre 2002.
  • Thomas, Jean-Pierre. - "Du Conseil de la République au Sénat, 1948-1958 ". -  Les Petites Affiches. - La Loi N° 141, p. 30, Paris, 16 juillet 2002.


2001

  • Martin, Pierre. - "Les élections sénatoriales du 23 septembre 2001". - Regards sur l'actualité N° 275, p. 3, Paris, novembre 2001.
  • Reyellet, Michel. - "Le bicamérisme a-t-il un avenir en France ?" -  Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger (RDP) N° 6, p. 1779, Paris, novembre 2001.
  • Poncelet, Christian. - "Faut-il réformer le Sénat ?". - Droit prospectif - Revue de la Recherche Juridique N° 89, p. 1215, Paris, 2001.
  • Chartier, George-philip. - "Sénat : la continuité dans le changement". - Bulletin des Elus Locaux -  Association Nationale pour la Démocratie Locale N° 172, p. 20-21, novembre 2001.
  • Badinter, Robert. - "Les désillusions du ministre-législateur". - Le  Monde des Débats N° 27, p. 24-25, Paris, Paris, juillet 2001.


2000

  • Poncelet, Christian. - "Le Sénat, Grand Conseil des communes de France". - Positions N° 12, p. 99, décembre 2000.
  • Benetti, Julie. - "Droit d'amendement et bicamérisme (Conseil const. 29 juin 2000)". - Les Petites Affiches - La Loi N° 231, p. 12, Paris, 20 novembre 2000.
  • Chronique de jurisprudence constitutionnelle (décision du 6 juillet 2000 : loi relative à l'élection des sénateurs). - Les Petites Affiches - La Loi N° 208, p. 10, Paris, 18 octobre 2000.
  • Schoettl, Jean-Eric. - " Le mode d'élection du Sénat doit permettre à celui-ci d'assurer la représentation des collectivités territoriales de la République". - Les Petites Affiches - La Loi N° 138, p.19, Paris, 12 juillet 2000.
  • Poncelet, Christian. - "Le bicamérisme, une idée toujours neuve". - Revue Politique et Parlementaire N° 1007, p. 2, Paris, juillet 2000.
  • Décision du Conseil constitutionnel sur la loi relative à l'élection des sénateurs. - Cahiers du Conseil Constitutionnel N° 9, p. 10, Paris, 2000.
  • Spitz, Pierre-Eric. - "Loi relative à l'élection des Sénateurs. Commentaire de la décision du 6 juillet 2000". -  Revue du Droit Public et de la Science Politique en France et à l'étranger (RDP) N° 4, p. 1239, Paris, 2000.


1999

  • Ferretti, Raymond. - "Le bicamérisme de la Ve République". - Les Petites Affiches - La Loi N° 261, p. 10, Paris, 31 décembre 1999
  • Schoettl, Jean-Eric. - "Décisions du Conseil constitutionnel : régime électoral des assemblées parlementaires". -  Actualité Juridique Droit Administratif (AJDA) N° 12, p. 1022, Paris, 20 décembre 1999.
  • Bredin, Frédérique. - "Un Sénat pour quoi faire ?". - Témoin N° 15, p. 13, Paris, janvier 1999.
  • Poncelet, Christian. - "Affaiblir le Sénat, c'est fragiliser la démocratie (Projet de réforme du mode d'élection des sénateurs)". - Le Monde, Paris, 23 juin 1999.
  • Delcamp, Alain. - "L'importance du travail en commission au Sénat". - Mélanges, Paris, 1999.
  • Verpeaux, Michel. - "Le Sénat, les collectivités territoriales et le Conseil constitutionnel : Le Sénat, représentant des collectivités territoriales". - Mélanges, Paris, 1999.


1998

  • Poncelet, Christian. - "La Ve : Une répartition claire des pouvoirs et des responsabilités". -  Revue Politique & parlementaire, N°  997, p. 47-53, Paris, novembre-décembre 1998.
  • Verdier, Marie-France. - "La IIIe cohabitation ou le retour aux sources du Sénat ?". - Revue Politique et Parlementaire N° 997, p. 74, Paris, novembre 1998.
  • Fondraz, Ludovic. - "La question préalable au Sénat". - Revue Française de Droit Constitutionnel (RFDC ) N° 33, p. 71, Aix-en- Provence, mai 1998.
  • Attali, Jacques. - "Le Sénat : pour quoi faire ?". - L'Express N° 2443, p. 38, Paris, 30 avril 1998.
  • Mastias, Jean. - "Système majoritaire et bicamérisme". - Pouvoirs N° 85, p. 89., Paris, 1998.


1997 et années précédentes

  • Fondraz, Ludovic. - "La question préalable au Sénat". - Administration - Association du Corps Préfectoral N° 177, p. 72, Melun, octobre 1997.
  • Gicquel, Jean-Eric. - "La lutte contre l'abus du droit d'amendement au Sénat : Irrecevabilité - Question préalable". - Revue du Droit Public et de la Science Politique en France et à l'étranger (RDP) N° 5,  p. 1351, Paris, septembre 1997.
  • Sousse, Marcel. - "Le bicamérisme : bilan et perspectives". -  Revue du Droit Public et de la Science Politique en France et à l'étranger (RDP) N° 5, p. 1323, Paris, septembre 1997.
  • Mauroy, Pierre. - "Le Sénat, chambre de décentralisation". - Pouvoirs Locaux N° 30, Paris, septembre 1996.
  • Rocard, Michel. - "Un Bundesrat à la française". - Pouvoirs Locaux N° 30, p. 32, Paris, septembre 1996
  • Cluzel, Jean. - "Le Sénat dans la société locale française". - Pouvoirs Locaux N° 30, p. 34, Paris, septembre 1996.
  • Gicquel, Jean-Eric. - "Le Sénat sous la seconde cohabitation". - Revue du Droit Public et de la Science Politique en France et à l'étranger (RDP) N° 4, p. 1069, Paris, juillet 1996.
  • Verdier, Marie-France. - "Le Sénat et le Conseil constitutionnel". - Les Petites Affiches - La Loi N° 33, p. 4 à 9, Paris, 15 mars 1996.
  • Jan, Pascal. - "Certaines dispositions du règlement du Sénat ont-elles valeur constitutionnelle ? (Cons. const. 31 mai 1994)". - Les Petites Affiches - La Loi N° 129, p. 7, Paris, octobre 1994.
  • Maus, Didier. - "Libres propos sur le Sénat". - Pouvoirs N° 64, p. 89, Paris, 1993.
  • Les relations entre les chambres dans les parlements bicaméraux. - Informations Constitutionnelles et Parlementaires N° 166, p. 131, Paris, 1er juillet 1993.
  • Verdier, Marie-France. - "Le Conseil constitutionnel et le contrôle sénatorial sur les actes communautaires". - Les Petites Affiches - La Loi N° 67, p. 8, Paris, juin 1993.
  • Renoux, Thierry.  - "Jurisprudence du Conseil constitutionnel. La décision 91-301 DC du 15 janvier 1992 (règlement du Sénat)". -  Revue Française de Droit Constitutionnel (RFDC) N° 11, p. 545, Aix-en-Provence, décembre 1992.
  • Cluzel, Jean. - "Le Sénat, ses pouvoirs, ses missions". - Revue des Sciences Morales et Politiques N° 1, p. 57, Paris, 1992.
  • Monory, René. - "Les rôles du Sénat". - Courrier du Parlement N° 813, Paris, novembre 1992.
  • Boudant, Joël. - "La crise identitaire du Parlement français". - Revue du Droit Public et de la Science Politique en France et à l'étranger (RDP ) N° 5, p. 1321, Paris, 1992.
  • Andolfatto, Dominique. - "Comment se renouvelle le Sénat". - Revue Politique et Parlementaire N° 961, p. 44, Paris, 1992.
  • Boitel, Jacques-Marie. - "Regards sur le Sénat : le sénateur, homme de terrain et législateur". - Le Quotidien du Maire Hebdo N° 1, p. 6, 1992
  • Oudin, Jacques ; Villepin, Xavier de. - "Sénat : pleins feux sur l'Europe". - Revue des Affaires Européennes N° 1, p. 56, Paris, 1992.
  • Grangé, Jean. - "Les déformations de la représentation des collectivités territoriales et de la population au Sénat". - Revue Française de Science Politique N° 1, p. 5, Paris, août 1990.
  • Bonnet, Christian. - "Défense et illustration du Sénat". - Revue des Deux Mondes N° 7-8, p. 71, Paris, 1989.
  • Schumann, Maurice. - "Pour le renouveau du Sénat". - Revue des Deux Mondes N° 10, p. 58, Paris, 1989.
  • Le Sénat. -   Liste des contributions : Goguel, François : "Du Sénat de la IIIe à celui de la Ve"/Mastias, Jean : "Histoire des mutations du Sénat de la Ve République"/Grangé, Jean : "Le système d'élection des sénateurs"/Dreyfus-Schmidt, Michel :"Le métier de sénateur"/Chaussebourg, Anne : "Les groupes parlementaires du Sénat"/Bécane, Jean-Claude : "Le règlement du Sénat, à la recherche du temps maîtrisé"/Tardan, Arnaud : "Le rôle législatif du Sénat "/Avril, Pierre : "Les innovations sénatoriales"/Maus, Didier : "Le Sénat, l'Assemblée nationale et le gouvernement"/ Grangé, Jean/Mastias, Jean : "Le Sénat français comparé aux autres deuxièmes chambres européennes". - Pouvoirs n° 44 - p. 15, Paris, 1988.
  • Chazelle, René. - "Continuité et tradition juridique au sein de la seconde chambre. Le Sénat et le droit parlementaire coutumier". - Revue du Droit Public et de la Science Politique en France et à l'étranger N° 3,  p. 711, Paris, 1987.
  • Dubourg-Lavroff, Sonia. - "La représentation politique des Français établis hors de France". - Revue du Droit Public et de la Science Politique en France et à l'étranger N° 2, p. 361, Paris, 1985.
  • Grangé, Jean. - "L'efficacité normative du Sénat." - Revue Française de Science Politique Vol. 34, N° 4-5, Paris, août 1984.
  • Weber, Yves. - "La crise du bicamérisme". - Revue du Droit Public et de la Science Politique en France et à l'étranger, p. 573, Paris, 1972.
  • Delcamp, Alain. - "Le rôle législatif du Sénat". - Revue du Droit Public et de la Science Politique en France et à l'étranger, p. 1175, Paris, 1972.
  • Le Sénat de 1884 à 1970 (sous la direction de Marcel Prélot). -. Liste des contributions : Selvaggi, Jacques : "L'ambiance du Luxembourg "/Caty, Gilbert : "La loi du 9 décembre 1884 "/ Bécarud, Jean : "La stabilité du mode d'élection"/Le Reclus, François : "Le Sénat républicain"/ Bouissou, Michel : "La politique financière"/Ceccarini, Jean-Louis : "La législation sociale"/Soulier, Auguste : "Cinq sénateurs à l'Elysée"/Beaufrère, Guy ; Machelon, Jean-Pierre : "La direction du gouvernement et la participation ministérielle"/Bréchon-Moulènes, Christine et Franck : "Le contrôle gouvernemental"/Nafilyan, Gérard : "Les campagnes antisénatoriales"/Lassaigne, Jean : "L'abrogation constitutionnelle"/Lassaigne, Jean : "Le bicamérisme incomplet"/Lassaigne, Jean-Dominique : "Le rôle législatif du Conseil"/Monnerville, Gaston : "Une remontée continue"/Chevallier, Jean-Jacques : "Le président René Coty"/Prélot, Marcel :" La république sénatoriale"/Dolait, Suzanne : "La représentativité du Sénat"/Ponceau, Hélène : "La crise réglementaire"/Pascaud, Geneviève : "La crise présidentielle"/Cadard, Jacques : "La crise référendaire"/Bordry, Pierre : "La résistance sénatoriale"/Mastias, Jean : "Le Sénat confirmé"/Poher,  Alain : "Le Sénat valorisé". -  Politique N° 45-48, Paris, 1969
  • Humblet, Francis. - "Les parlements bicaméraux" (Rapport présenté à l'Association des Secrétaires généraux des parlements). - Informations Constitutionnelles et Parlementaires N° 68, Paris, octobre 1966.