Sénat - communiqués de presse http://www.senat.fr Les derniers communiqués de presse du Sénat fr-fr Disparition de Gabriel GARCIA MARQUEZ Fri,18 Apr 2014 10:18:08 GMT Communiqué de presse du 18/04/2014 http://www.senat.fr/presse/cp20140418.html http://www.senat.fr/presse/cp20140418.html communiqués de presse Proposition de loi renforçant la lutte contre le système prostitutionnel : nomination de Mme Michelle MEUNIER, rapporteure, en remplacement de Mme Laurence ROSSIGNOL Thu,17 Apr 2014 15:19:27 GMT Communiqué de presse du 17/04/2014 http://www.senat.fr/presse/cp20140417a.html http://www.senat.fr/presse/cp20140417a.html communiqués de presse Le Sénat adopte en première lecture le projet de loi relatif à l'artisanat, au commerce et aux très petites entreprises en validant les propositions de la Commission des affaires économiques Thu,17 Apr 2014 14:38:26 GMT Communiqué de presse du 17/04/2014 http://www.senat.fr/presse/cp20140417.html http://www.senat.fr/presse/cp20140417.html communiqués de presse La commission des lois adopte une proposition de loi visant à limiter l'usage des techniques biométriques Wed,16 Apr 2014 16:22:18 GMT Communiqué de presse du 16/04/2014 http://www.senat.fr/presse/cp20140416e.html http://www.senat.fr/presse/cp20140416e.html communiqués de presse Le bicamérisme à la française : un enjeu pour la démocratie Wed,16 Apr 2014 16:11:42 GMT Communiqué de presse du 16/04/2014 http://www.senat.fr/presse/cp20140416d.html http://www.senat.fr/presse/cp20140416d.html communiqués de presse La mission commune d'information sur la réalité de l'impact sur l'emploi des exonérations de cotisations sociales accordées aux entreprises poursuit ses auditions les 22 et 23 avril avec l'audition du ministre et des partenaires sociaux Wed,16 Apr 2014 15:43:33 GMT Communiqué de presse du 16/04/2014 http://www.senat.fr/presse/cp20140416c.html http://www.senat.fr/presse/cp20140416c.html communiqués de presse Des fondations solides pour un schéma universitaire d'avenir aux Antilles et en Guyane Wed,16 Apr 2014 14:39:29 GMT Communiqué de presse du 16/04/2014 http://www.senat.fr/presse/cp20140416b.html http://www.senat.fr/presse/cp20140416b.html communiqués de presse La commission des lois adopte la proposition de loi relative à la révision des condamnations pénales définitives Wed,16 Apr 2014 14:13:15 GMT Communiqué de presse du 16/04/2014 http://www.senat.fr/presse/cp20140416a.html http://www.senat.fr/presse/cp20140416a.html communiqués de presse Le Sénat adopte en 1ère lecture un projet de loi agricole qui permettra d'assurer l'avenir de l'agriculture française en conciliant performances économique, environnementale et sociale et en favorisant l'installation de jeunes agriculteurs Wed,16 Apr 2014 06:20:16 GMT Communiqué de presse du 16/04/2014 http://www.senat.fr/presse/cp20140416.html http://www.senat.fr/presse/cp20140416.html communiqués de presse À l'occasion de la remise de son rapport au Président de la République, la délégation parlementaire au renseignement recommande la poursuite de la réforme des services de renseignement Tue,15 Apr 2014 16:26:28 GMT Communiqué de presse du 15/04/2014 http://www.senat.fr/presse/cp20140415.html http://www.senat.fr/presse/cp20140415.html communiqués de presse Madagascar : nomination d'un nouveau Premier ministre saluée par le groupe d'amitié France-Madagascar et Pays de l'Océan indien Mon,14 Apr 2014 12:06:30 GMT Communiqué de presse du 14/04/2014 http://www.senat.fr/presse/cp20140414.html http://www.senat.fr/presse/cp20140414.html communiqués de presse La commission des affaires sociales rend hommage à Dominique BAUDIS et à son action en tant que défenseur des droits Fri,11 Apr 2014 13:45:08 GMT Communiqué de presse du 11/04/2014 http://www.senat.fr/presse/cp20140411a.html http://www.senat.fr/presse/cp20140411a.html communiqués de presse La commission des finances organise une audition de suivi du référé de la Cour des comptes sur la gestion de l'ANAH Fri,11 Apr 2014 08:38:01 GMT Communiqué de presse du 11/04/2014 http://www.senat.fr/presse/cp20140411.html http://www.senat.fr/presse/cp20140411.html communiqués de presse Décès de M. Dominique BAUDIS Thu,10 Apr 2014 12:59:18 GMT Communiqué de presse du 10/04/2014 http://www.senat.fr/presse/cp20140410.html http://www.senat.fr/presse/cp20140410.html communiqués de presse La commission des lois modifie en deuxième lecture le projet de loi relatif à l'égalité entre les femmes et les hommes Wed,09 Apr 2014 09:49:19 GMT Communiqué de presse du 09/04/2014 http://www.senat.fr/presse/cp20140409a.html http://www.senat.fr/presse/cp20140409a.html communiqués de presse Délégation sénatoriale à l'outre-mer : pour une stratégie offensive de mise en valeur des ZEE ultramarines Wed,09 Apr 2014 07:30:44 GMT Communiqué de presse du 09/04/2014 http://www.senat.fr/presse/cp20140409.html http://www.senat.fr/presse/cp20140409.html communiqués de presse