Sénat - derniers rapports http://www.senat.fr Les derniers rapports et documents de travail publiés par le Sénat français fr-fr Accord de partenariat économique entre le Japon et l'Union européenne - Quelles sont les nouvelles opportunités pour les entreprises françaises ? - rapport de groupe interparlementaire d'amitié n° 156 Fri,02 Aug 2019 13:45:28 GMT Rapport de groupe interparlementaire d'amitié n° 156 : Accord de partenariat économique entre le Japon et l'Union européenne - Quelles sont les nouvelles opportunités pour les entreprises françaises ? (22 juillet 2019) http://www.senat.fr/notice-rapport/2018/ga156-notice.html http://www.senat.fr/notice-rapport/2018/ga156-notice.html Rapport de groupe interparlementaire d'amitié Énergie et climat - rapport n° 699 Fri,26 Jul 2019 22:19:49 GMT Rapport n° 699 de MM. Daniel GREMILLET, sénateur et Anthony CELLIER, député, fait au nom de la commission mixte paritaire, sur le projet de loi relatif à l'énergie et au climat (25 juillet 2019) http://www.senat.fr/rap/l18-699/l18-699.html http://www.senat.fr/rap/l18-699/l18-699.html Rapport La Jordanie, clé de voûte de la stabilité d'un Moyen-Orient en crise - rapport d'information n° 656 Fri,26 Jul 2019 16:43:25 GMT Rapport d'information n° 656 de MM. Olivier CIGOLOTTI, co-président, Gilbert ROGER, co-président, Mme Isabelle RAIMOND-PAVERO et M. Jean-Pierre VIAL, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées : La Jordanie, clé de voûte de la stabilité d'un Moyen-Orient en crise (10 juillet 2019) http://www.senat.fr/notice-rapport/2018/r18-656-notice.html http://www.senat.fr/notice-rapport/2018/r18-656-notice.html Rapport d'information Affaire des « faux steaks hachés » : les défaillances de l'État doivent être corrigées - rapport d'information n° 695 Fri,26 Jul 2019 15:56:05 GMT Rapport d'information n° 695 de M. Fabien GAY, fait au nom de la commission des affaires économiques : Affaire des « faux steaks hachés » : les défaillances de l'État doivent être corrigées (24 juillet 2019) http://www.senat.fr/notice-rapport/2018/r18-695-notice.html http://www.senat.fr/notice-rapport/2018/r18-695-notice.html Rapport d'information Fraude aux fonds européens : l'Union européenne protège-t-elle efficacement ses intérêts financiers ? - rapport d'information n° 674 Thu,25 Jul 2019 08:36:36 GMT Rapport d'information n° 674 de M. Patrice JOLY, fait au nom de la commission des finances : Fraude aux fonds européens : l'Union européenne protège-t-elle efficacement ses intérêts financiers ? (17 juillet 2019) http://www.senat.fr/notice-rapport/2018/r18-674-notice.html http://www.senat.fr/notice-rapport/2018/r18-674-notice.html Rapport d'information Le contrat : un outil d'avenir pour relever le défi du développement rural - rapport d'information n° 673 Wed,24 Jul 2019 11:03:47 GMT Rapport d'information n° 673 de M. Bernard DELCROS, fait au nom de la commission des finances : Le contrat : un outil d'avenir pour relever le défi du développement rural (17 juillet 2019) http://www.senat.fr/notice-rapport/2018/r18-673-notice.html http://www.senat.fr/notice-rapport/2018/r18-673-notice.html Rapport d'information