Sénat - derniers rapports http://www.senat.fr Les derniers rapports et documents de travail publiés par le Sénat français fr-fr Rapport d'activité 2014-2017 - rapport d'information n° 681 Thu,21 Sep 2017 14:02:55 GMT Rapport d'information n° 681 de Mme Chantal JOUANNO, Présidente, fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes : Rapport d'activité 2014-2017 (25 juillet 2017) http://www.senat.fr/notice-rapport/2016/r16-681-notice.html http://www.senat.fr/notice-rapport/2016/r16-681-notice.html Rapport d'information Un nouvel élan pour le programme des interventions territoriales de l'État (PITE) - rapport d'information n° 604 Thu,14 Sep 2017 22:18:53 GMT Rapport d'information n° 604 de M. Bernard DELCROS, fait au nom de la commission des finances : Un nouvel élan pour le programme des interventions territoriales de l'État (PITE) (4 juillet 2017) http://www.senat.fr/notice-rapport/2016/r16-604-notice.html http://www.senat.fr/notice-rapport/2016/r16-604-notice.html Rapport d'information Les urgences hospitalières, miroir des dysfonctionnements de notre système de santé - rapport d'information n° 685 Wed,13 Sep 2017 10:27:42 GMT Rapport d'information n° 685 de Mmes Laurence COHEN, Catherine GÉNISSON et M. René-Paul SAVARY, fait au nom de la commission des affaires sociales : Les urgences hospitalières, miroir des dysfonctionnements de notre système de santé (26 juillet 2017) http://www.senat.fr/notice-rapport/2016/r16-685-notice.html http://www.senat.fr/notice-rapport/2016/r16-685-notice.html Rapport d'information L'interrégimes en matière de retraite : le succès du droit à l'information ne suffit pas - rapport d'information n° 667 Thu,07 Sep 2017 10:36:48 GMT Rapport d'information n° 667 de Mme Anne ÉMERY-DUMAS et M. Gérard ROCHE, fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale et de la commission des affaires sociales : L'interrégimes en matière de retraite : le succès du droit à l'information ne suffit pas (20 juillet 2017) http://www.senat.fr/notice-rapport/2016/r16-667-notice.html http://www.senat.fr/notice-rapport/2016/r16-667-notice.html Rapport d'information Le très haut débit pour tous en 2022 : un cap à tenir - rapport d'information n° 712 Thu,07 Sep 2017 15:15:14 GMT Rapport d'information n° 712 de MM. Hervé MAUREY et Patrick CHAIZE, fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable : Le très haut débit pour tous en 2022 : un cap à tenir (7 septembre 2017) http://www.senat.fr/notice-rapport/2016/r16-712-notice.html http://www.senat.fr/notice-rapport/2016/r16-712-notice.html Rapport d'information