http://www.senat.fr Les derniers rapports et documents de travail publiés par le Sénat français fr-fr Tue,24 Feb 2015 23:18:10 GMT Rapport n° 176 tome II de M. Bruno SIDO, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques : Le tournant énergétique allemand : quels enseignements pour la transition énergétique française ? (10 décembre 2014) http://www.senat.fr/notice-rapport/2014/r14-176-2-notice.html http://www.senat.fr/notice-rapport/2014/r14-176-2-notice.html Rapport Mon,23 Feb 2015 15:04:28 GMT Rapport n° 296 de MM. Philippe BONNECARRÈRE, sénateur et Michel FRANÇAIX, député, fait au nom de la commission mixte paritaire, sur la proposition de loi portant diverses dispositions tendant à la modernisation du secteur de la presse (18 février 2015) http://www.senat.fr/rap/l14-296/l14-296.html http://www.senat.fr/rap/l14-296/l14-296.html Rapport Wed,18 Feb 2015 15:50:18 GMT Rapport de groupe interparlementaire d'amitié n° 122 de Mme Josette DURRIEU : La Moldavie au lendemain des élections législatives du 30 novembre 2014 (18 février 2015) http://www.senat.fr/notice-rapport/2014/ga122-notice.html http://www.senat.fr/notice-rapport/2014/ga122-notice.html Rapport de groupe interparlementaire d'amitié Fri,13 Feb 2015 18:13:28 GMT Avis n° 292 de M. Philippe BAS, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale, sur la proposition de résolution tendant à créer une commission d'enquête sur le coût économique et financier de la pollution de l'air (11 février 2015) http://www.senat.fr/rap/a14-292/a14-292.html http://www.senat.fr/rap/a14-292/a14-292.html Avis Fri,13 Feb 2015 14:02:06 GMT Rapport n° 289 de Mme Hélène CONWAY-MOURET, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Canada sur la sécurité sociale (11 février 2015) http://www.senat.fr/rap/l14-289/l14-289.html http://www.senat.fr/rap/l14-289/l14-289.html Rapport Fri,13 Feb 2015 17:28:10 GMT Rapport n° 287 de M. Philippe DOMINATI, fait au nom de la commission des finances, sur le projet de loi autorisant l'approbation de la convention entre la France et Andorre en vue d'éviter les doubles impositions et de prévenir l'évasion et la fraude fiscales en matière d'impôts sur le revenu (11 février 2015) http://www.senat.fr/rap/l14-287/l14-287.html http://www.senat.fr/rap/l14-287/l14-287.html Rapport Thu,12 Feb 2015 10:17:24 GMT Rapport n° 285 de M. Xavier PINTAT, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi sur l'exonération de droits d'enregistrement des acquisitions immobilières destinées à être utilisées par le CERN en tant que locaux officiels (10 février 2015) http://www.senat.fr/rap/l14-285/l14-285.html http://www.senat.fr/rap/l14-285/l14-285.html Rapport Thu,12 Feb 2015 10:44:59 GMT Rapport n° 283 de Mme Josette DURRIEU, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi autorisant la ratification de l'accord d'association entre l'Union européenne et la Communauté européenne de l'énergie atomique et leurs États membres, d'une part, et la République de Moldavie, d'autre part (10 février 2015) http://www.senat.fr/rap/l14-283/l14-283.html http://www.senat.fr/rap/l14-283/l14-283.html Rapport Thu,05 Feb 2015 17:29:07 GMT Rapport n° 274 de M. Charles GUENÉ, fait au nom de la commission des finances, sur le projet de loi adaptation et à l'entrée en vigueur de certaines dispositions du code général des collectivités territoriales, du code général des impôts et d'autres dispositions législatives applicables à la métropole de Lyon (4 février 2015) http://www.senat.fr/rap/l14-274/l14-274.html http://www.senat.fr/rap/l14-274/l14-274.html Rapport Thu,05 Feb 2015 15:47:14 GMT Rapport n° 272 de M. Jean-Patrick COURTOIS, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale, sur le projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2014-1543 du 19 décembre 2014 portant diverses mesures relatives à la création de la métropole de Lyon (4 février 2015) http://www.senat.fr/rap/l14-272/l14-272.html http://www.senat.fr/rap/l14-272/l14-272.html Rapport Thu,05 Feb 2015 15:18:47 GMT Rapport d'information n° 265 de MM. Rémy POINTEREAU et Philippe MOUILLER, fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation, sur le projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte : Les dispositions applicables aux collectivités territoriales du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (28 janvier 2015) http://www.senat.fr/notice-rapport/2014/r14-265-notice.html http://www.senat.fr/notice-rapport/2014/r14-265-notice.html Rapport d'information Thu,05 Feb 2015 13:34:48 GMT Étude de législation comparée n° 253 : Les sanctions applicables à la discrimination à raison de la pauvreté (5 février 2015) http://www.senat.fr/notice-rapport/2014/lc253-notice.html http://www.senat.fr/notice-rapport/2014/lc253-notice.html Étude de législation comparée Mon,02 Feb 2015 23:18:22 GMT Rapport n° 263 tome I de M. Ladislas PONIATOWSKI, fait au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (28 janvier 2015) http://www.senat.fr/rap/l14-263-1/l14-263-1.html http://www.senat.fr/rap/l14-263-1/l14-263-1.html Rapport Mon,02 Feb 2015 23:18:22 GMT Rapport n° 263 tome II de M. Ladislas PONIATOWSKI, fait au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (28 janvier 2015) http://www.senat.fr/rap/l14-263-2/l14-263-2.html http://www.senat.fr/rap/l14-263-2/l14-263-2.html Rapport Mon,02 Feb 2015 23:18:22 GMT Avis n° 244 de M. Louis NÈGRE, fait au nom de la Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire, sur le projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (21 janvier 2015) http://www.senat.fr/rap/a14-244/a14-244.html http://www.senat.fr/rap/a14-244/a14-244.html Avis Fri,30 Jan 2015 17:43:47 GMT Rapport n° 258 de M. Philippe BONNECARRÈRE, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur la proposition de loi portant diverses dispositions tendant à la modernisation du secteur de la presse (28 janvier 2015) http://www.senat.fr/rap/l14-258/l14-258.html http://www.senat.fr/rap/l14-258/l14-258.html Rapport Fri,30 Jan 2015 15:51:49 GMT Rapport n° 252 de Mme Catherine TROENDLÉ, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale, sur la proposition de loi autorisant l'accord local de représentation des communes membres d'une communauté de communes ou d'agglomération (28 janvier 2015) http://www.senat.fr/rap/l14-252/l14-252.html http://www.senat.fr/rap/l14-252/l14-252.html Rapport