http://www.senat.fr Les derniers rapports et documents de travail publiés par le Sénat français fr-fr Mon,20 May 2019 13:47:29 GMT Rapport d'information n° 299 de MM. Olivier CADIC et Rachel MAZUIR, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées : Cyberattaque contre « ARIANE » : une expérience qui doit nous servir (6 février 2019) http://www.senat.fr/notice-rapport/2018/r18-299-notice.html http://www.senat.fr/notice-rapport/2018/r18-299-notice.html Rapport d'information Fri,17 May 2019 18:26:31 GMT Rapport n° 496 de M. Albéric de MONTGOLFIER, fait au nom de la commission des finances, sur le projet de loi portant création d'une taxe sur les services numériques et modification de la trajectoire de baisse de l'impôt sur les sociétés (15 mai 2019) http://www.senat.fr/rap/l18-496/l18-496.html http://www.senat.fr/rap/l18-496/l18-496.html Rapport Fri,17 May 2019 08:30:59 GMT Rapport n° 503 de M. Gilbert BOUCHET, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi autorisant l'approbation d'accords entre la France et la Principauté de Monaco (15 mai 2019) http://www.senat.fr/rap/l18-503/l18-503.html http://www.senat.fr/rap/l18-503/l18-503.html Rapport Thu,16 May 2019 13:35:18 GMT Rapport n° 505 de M. Gilbert-Luc DEVINAZ, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République d'Arménie relatif à l'emploi des membres de la famille des agents des missions officielles de chaque Etat dans l'autre (15 mai 2019) http://www.senat.fr/rap/l18-505/l18-505.html http://www.senat.fr/rap/l18-505/l18-505.html Rapport Thu,16 May 2019 13:02:36 GMT Rapport n° 501 de M. Michel LAUGIER, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi relatif à la modernisation de la distribution de la presse (15 mai 2019) http://www.senat.fr/rap/l18-501/l18-501.html http://www.senat.fr/rap/l18-501/l18-501.html Rapport Thu,16 May 2019 10:19:11 GMT Rapport d'information n° 500 de M. Alain MILON, fait au nom de la commission des affaires sociales : Actes du colloque du Sénat sur la réforme des retraites - La parole aux partenaires sociaux (15 mai 2019) http://www.senat.fr/notice-rapport/2018/r18-500-notice.html http://www.senat.fr/notice-rapport/2018/r18-500-notice.html Rapport d'information Wed,15 May 2019 17:31:19 GMT Rapport n° 498 de M. Alain RICHARD, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale, sur le projet de loi relatif à l'entrée en fonction des représentants au Parlement européen élus en France aux élections de 2019 (15 mai 2019) http://www.senat.fr/rap/l18-498/l18-498.html http://www.senat.fr/rap/l18-498/l18-498.html Rapport Wed,15 May 2019 16:50:23 GMT Rapport n° 483 de MM. Mathieu DARNAUD, sénateur et Guillaume VUILLETET, député, fait au nom de la commission mixte paritaire, sur le projet de loi portant diverses dispositions institutionnelles en Polynésie française et sur le projet de loi organique portant modification du statut d'autonomie de la Polynésie française (7 mai 2019) http://www.senat.fr/rap/l18-483/l18-483.html http://www.senat.fr/rap/l18-483/l18-483.html Rapport Thu,09 May 2019 15:32:51 GMT Rapport d'information n° 468 de M. Albéric de MONTGOLFIER, rapporteur général, fait au nom de la commission des finances : Le projet de programme de stabilité 2019-2022 (29 avril 2019) http://www.senat.fr/notice-rapport/2018/r18-468-notice.html http://www.senat.fr/notice-rapport/2018/r18-468-notice.html Rapport d'information Fri,03 May 2019 16:50:12 GMT Rapport n° 473 de M. Max BRISSON, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi pour une école de la confiance (30 avril 2019) http://www.senat.fr/rap/l18-473/l18-473.html http://www.senat.fr/rap/l18-473/l18-473.html Rapport Fri,03 May 2019 13:00:01 GMT Rapport n° 475 de M. Vincent SEGOUIN, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale, sur la proposition de loi tendant à renforcer les pouvoirs de police du maire dans la lutte contre l'introduction et la propagation des espèces toxiques envahissantes (2 mai 2019) http://www.senat.fr/rap/l18-475/l18-475.html http://www.senat.fr/rap/l18-475/l18-475.html Rapport Fri,03 May 2019 09:06:48 GMT Rapport n° 470 de M. Dany WATTEBLED, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale, sur la proposition de loi tendant à renforcer les synergies entre les conseils municipaux et les conseils communautaires (30 avril 2019) http://www.senat.fr/rap/l18-470/l18-470.html http://www.senat.fr/rap/l18-470/l18-470.html Rapport Tue,30 Apr 2019 13:35:34 GMT Rapport d'information n° 442 de MM. Charles GUENÉ et Claude RAYNAL, fait au nom de la commission des finances : La métropole de Lyon : une affaire d'hommes et de circonstances (10 avril 2019) http://www.senat.fr/notice-rapport/2018/r18-442-notice.html http://www.senat.fr/notice-rapport/2018/r18-442-notice.html Rapport d'information