SEANCE DU 3 OCTOBRE 2001


ÉLECTION DES VICE-PRÉSIDENTS
ET DES QUESTEURS DU SÉNAT

M. le président. L'ordre du jour appelle les scrutins à la tribune pour l'élection des six vice-présidents et celle des trois questeurs du Sénat.
En application de l'article 3, alinéa 7, du règlement, ces élections auront lieu au scrutin secret, par scrutins séparés et par bulletins plurinominaux. Il sera procédé simultanément à ces deux scrutins.
Si la majorité absolue des suffrages exprimés n'a pas été acquise au premier ou au deuxième tour, au troisième tour la majorité relative suffit ; en cas d'égalité des suffrages, le plus âgé est proclamé élu.
J'ai été saisi des candidatures suivantes :
Pour les fonctions de vice-président : MM. Bernard Angels, Guy Fischer, Jean-Claude Gaudin, Paul Girod, Adrien Gouteyron, Daniel Hoeffel et Serge Vinçon. (Applaudissements.)
Pour les fonctions de questeur : MM. Michel Charasse, Jean Faure et Serge Mathieu. (Applaudissements.)
Je rappelle que les bulletins de vote sont à la disposition de nos collègues dans la salle des conférences.
J'insiste sur le fait qu'ils ne doivent pas comporter plus de six noms pour les vice-présidents et plus de trois noms pour les questeurs, sous peine de nullité de la totalité du bulletin.
Il va être procédé au tirage au sort de huit scrutateurs titulaires et de quatre scrutateurs suppléants qui opéreront le dépouillement des scrutins.
Sont désignés :
Scrutateurs titulaires : MM. François Fortassin, Gérard Miquel et Patrice Gélard, Mmes Michèle San Vicente et Françoise Férat, MM. Philippe Leroy, Gérard Collomb et Christian Gaudin.
Scrutateurs suppléants : MM. Louis Grillot, Jean-Pierre Plancade, Jean-Claude Etienne et Marcel Lesbros.
Les sénateurs qui ont reçu une délégation voudront bien venir voter soit à l'appel de leur nom, soit lorsque le nom du délégant sera appelé.
La liste des délégations de vote régulièrement adressées à la présidence a été remise à Mmes et MM. les secrétaires afin qu'ils puissent procéder au contrôle.
Il va être procédé à l'appel nominal de nos collègues en appelant tout d'abord ceux dont le nom commence par une lettre tirée au sort ; il sera ensuite procédé à un nouvel appel des sénateurs qui n'auront pas répondu au premier appel de leur nom.
Je vais tirer au sort la lettre par laquelle commencera l'appel nominal.

(Le sort désigne la lettre R.)
M. le président. Je rappelle que les bulletins de vote sont à la disposition de nos collègues dans la salle des conférences.
Pour permettre à nos collègues d'aller retirer ces bulletins, les scrutins ne seront ouverts que dans quelques minutes.
La séance est suspendue.
(La séance, suspendue à dix heures vingt, est reprise à dix heures trente.)