SEANCE DU 10 JUILLET 2002
CANDIDATURES À DES ORGANISMES
EXTRAPARLEMENTAIRES
M. le président.
M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir procéder à la
désignation de sénateurs appelés à siéger au sein de trois organismes
extraparlementaires.
La commission des affaires économiques a fait connaître qu'elle propose la
candidature :
- de M. Francis Grignon pour siéger en tant que membre titulaire et de M.
Marcel-Pierre Cléach pour siéger en tant que membre suppléant à la conférence
permanente « habitat-construction-développement durable » ;
- de M. Marcel Deneux pour siéger en tant que membre titulaire et de M. Gérard
Le Cam pour siéger en tant que suppléant au conseil d'orientation de
l'Observatoire national sur les effets du réchauffement climatique en France
métropolitaine et dans les départements et territoires d'outre-mer.
La commission des affaires culturelles a fait connaître qu'elle propose les
candidatures de M. Philippe Richert en tant que membre titulaire et M. Philippe
Nachbar en tant que membre suppléant du Haut conseil des musées de France.
Ces candidatures ont été affichées et seront ratifiées, conformément à
l'article 9 du règlement, s'il n'y a pas d'opposition à l'expiration du délai
d'une heure.
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