SEANCE DU 31 JUILLET 2002
ORDRE DU JOUR
M. le président.
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment
fixée au jeudi 1er août 2002, à quinze heures :
1. Eventuellement, projet de loi portant création d'un dispositif de soutien à
l'emploi des jeunes en entreprise (texte élaboré par la commission mixte
paritaire) ; M. Louis Souvet, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte
paritaire.
2. Discussion des conclusions du rapport (n° 386, 2001-2002) de la commission
mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en
discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2002 ; M. Philippe
Marini, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire.
(Scrutin public ordinaire de droit sur l'ensemble du projet de loi.)
Personne ne demande la parole ?...
La séance est levée.
(La séance est levée à dix-sept heures vingt.)
Le Directeur
du service du compte rendu intégral,
MONIQUE MUYARD