SEANCE DU 30 OCTOBRE 2002


CANDIDATURES A` DES ORGANISMES
EXTRAPARLEMENTAIRES

M. le président. Mes chers collègues, je vous rappelle que M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir procéder à la désignation de sénateurs appelés à siéger au sein de deux organismes extraparlementaires.
La commission des affaires culturelles a fait connaître qu'elle propose les candidatures :
- de M. Daniel Eckenspieller pour siéger en tant que membre titulaire et de Mme Annie David pour siéger en tant que membre suppléant au sein de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur ;
- de M. Jean-Léonce Dupont, pour siéger en tant que membre titulaire au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche.
Ces candidatures ont été affichées et seront ratifiées, conformément à l'article 9 du règlement, s'il n'y a pas d'opposition à l'expiration du délai d'une heure.
J'informe le Sénat que M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir procéder à la désignation des sénateurs appelés à sièger au sein du Conseil national des transports.
Conformément à l'article 9 du règlement, j'invite la commission des affaires économiques à présenter ces candidatures.
Les nominations au sein de cet organisme extraparlementaire auront lieu ultérieurement, dans les conditions prévues par l'article 9 du règlement.

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