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Ordre du jour

M. le président. Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 17 novembre 2015 :

À quinze heures : explications de vote des groupes sur l’ensemble du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016.

De quinze heures quarante-cinq à seize heures quinze : vote par scrutin public sur l’ensemble du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016.

À seize heures quinze : proclamation du résultat du scrutin public sur l’ensemble du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016.

À seize heures trente : questions d’actualité au Gouvernement.

Le soir : débat sur la réforme de la dotation globale de fonctionnement.

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.

(La séance est levée le mardi 17 novembre 2015, à zéro heure trente-cinq.)

Le Directeur du Compte rendu intégral

FRANÇOISE WIART