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Séance du 19 octobre 2016 (compte rendu intégral des débats)

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Vous pouvez également consulter le compte rendu analytique de cette séance.

Sommaire

Présidence de Mme Françoise Cartron

Secrétaires :

MM. François Fortassin, Jean-Pierre Leleux.

1. Procès-verbal

2. Prise d’effet de nominations à une commission mixte paritaire

3. Organisation, place et financement de l’islam en France. – Débat sur les conclusions d’une mission d'information

Mme Corinne Féret, présidente de la mission d’information sur l’organisation, la place et le financement de l’islam en France

Mme Nathalie Goulet, rapporteur de la mission d’information

Mme Éliane Assassi

M. Michel Amiel

M. François Zocchetto

Mme Esther Benbassa

Mme Corinne Féret

M. André Reichardt

Mme Nathalie Goulet

M. Jacques Bigot

Mme Chantal Deseyne

Mme Colette Giudicelli

M. David Rachline

M. Bernard Cazeneuve, ministre de l’intérieur

Mme Corinne Féret, présidente de la mission d’information

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Gérard Larcher

4. Opérations extérieures de la France. – Déclaration du Gouvernement suivie d’un débat

M. Jean-Marc Ayrault, ministre des affaires étrangères et du développement international

M. Bernard Vera

M. Jean-Noël Guérini

M. Joël Guerriau

Mme Leila Aïchi

M. Jeanny Lorgeoux

M. Robert del Picchia

M. David Rachline

M. Jacques Gautier, vice-président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

PRÉSIDENCE DE Mme Françoise Cartron

M. Jean-Marc Todeschini, secrétaire d'État auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

M. Harlem Désir, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

Suspension et reprise de la séance

5. Engagement de la procédure accélérée pour l’examen d’un projet de loi

6. Mises au point au sujet de votes

7. Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 20 et 21 octobre 2016

M. Harlem Désir, secrétaire d'État auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

M. Jean-Claude Requier

M. Yves Pozzo di Borgo

M. André Gattolin

M. Simon Sutour

PRÉSIDENCE DE Mme Isabelle Debré

M. Pascal Allizard

M. David Rachline

M. Michel Billout

M. Christian Cambon, vice-président de la commission des affaires étrangères

M. Jean Bizet, président de la commission des affaires européennes

M. Harlem Désir, secrétaire d'État

Débat interactif et spontané

Mme Pascale Gruny ; M. Harlem Désir, secrétaire d'État.

Mme Patricia Schillinger ; M. Harlem Désir, secrétaire d'État.

M. Michel Billout ; M. Harlem Désir, secrétaire d'État.

M. Henri Tandonnet ; M. Harlem Désir, secrétaire d'État.

M. Gérard Bailly ; M. Harlem Désir, secrétaire d'État.

M. Roland Courteau ; M. Harlem Désir, secrétaire d'État.

M. Jean Bizet, président de la commission des affaires européennes

Suspension et reprise de la séance

8. Candidatures à une commission mixte paritaire

9. Eau et milieux aquatiques. – Débat sur les conclusions de deux rapports d’information

M. Roger Karoutchi, président de la délégation sénatoriale à la prospective

M. Henri Tandonnet, rapporteur de la délégation sénatoriale à la prospective

M. Jean-Jacques Lozach, rapporteur de la délégation sénatoriale à la prospective

M. Rémy Pointereau, rapporteur de la commission de l’aménagement du territoire

M. Henri Tandonnet

M. Hervé Poher

M. Jean-Yves Roux

Mme Évelyne Didier

M. Jean-Claude Requier

M. Daniel Gremillet

Mme Annick Billon

M. Claude Bérit-Débat

M. François Bonhomme

M. Jean-Jacques Lozach

Mme Patricia Morhet-Richaud

Mme Hélène Geoffroy, secrétaire d'État auprès du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, chargée de la ville

10. Nomination de membres d’une commission mixte paritaire

11. Ordre du jour