Allez au contenu, Allez à la navigation

Recherche Recherche avancée

globesenat3.jpg (44948 octets)

 

 

Le Forum des Sénats du Monde

 

Mardi 14 Mars 2000

 

Le Sénat français a décidé de réunir les Présidents des Deuxièmes Chambres de tous les Parlements du monde au Palais du Luxembourg, le 14 mars 2000.

C'est une grande première puisque les Sénats du monde n'ont jamais été réunis alors même que les Parlements bicaméraux représentent 3 milliards d'individus !

Cette initiative repose sur un double constat : en premier lieu, celui du développement considérable des relations et échanges interparlementaire ; en second lieu, et surtout, celui d'une très large diffusion du modèle bicaméral. En effet, le nombre de Parlements constitués de deux Chambres augmente sans cesse : il est ainsi passé de quarante en 1970 à soixante sept aujourd’hui. Bien plus, une douzaine d’Etats envisagent, en ce moment même, la création d'un Sénat. 

Cette dernière évolution, remarquable si l’on songe au thème dominant des années 70 qui était celui du déclin du bicamérisme, traduit le besoin de donner aux démocraties des instruments qui permettent d’équilibrer le fonctionnement des pouvoirs publics, de perfectionner le travail législatif et de renforcer le contrôle de l’action gouvernementale. 

Elle s’inscrit dans le cadre de la démocratisation, certes progressive mais réelle, en cours au niveau mondial, mais aussi de la volonté croissante, dans les pays qui adoptent le modèle bicaméral, d’une représentation équilibrée des différentes composantes des sociétés nationales. 

A l'échelle mondiale, on observe de plus en plus que la réforme de l’Etat et la revitalisation des institutions passent, dans un nombre de pays sans cesse croissant, par la mise en place de contre-pouvoirs institutionnalisés, indépendants des exécutifs, qui permettent le dialogue et l’expression de la diversité nationale.

Si cette tendance au développement du bicamérisme ne fait pas de doute, une réflexion sur ses fondements, son bilan et ses perspectives dans le monde moderne faisait défaut. C’est la raison pour laquelle, le Sénat français a pris l’initiative de réunir les Sénats du monde en cette année symbolique 2000. 

Le Forum des Sénats du monde répond à trois objectifs majeurs :  

- affirmer la spécificité du bicamérisme, en faisant mieux connaître son utilité et sa vitalité ;

- dresser le bilan et établir la typologie des secondes chambres, encourageant ainsi la réflexion scientifique sur les fondements et les " pratiques " du bicamérisme ;

- permettre l’identification et l’expression des besoins et organiser la solidarité entre les secondes chambres du monde dans le respect des spécificités régionales et nationales.

Il s’agit également de tirer les leçons d’une évolution récente : le Sénat Français, comme d’autres chambres parlementaires dans le monde, est de plus en plus fréquemment sollicité pour apporter l’appui de son expérience aux Parlements des nouvelles démocraties ou des pays en voie de démocratisation. 

En France, le Sénat répond à ces attentes par trois types d'actions : 

- les missions d'expertise et d’évaluation, 

- l’accueil de stagiaires, 

- la participation à des programmes internationaux de coopération et d’assistance.

Ces actions, d’autres Sénats les mènent aussi et mettent en place pour ce faire des structures et des méthodes. Leur efficacité doit être évaluée aujourd’hui et, le cas échéant, améliorée au service de la démocratisation. La rencontre du 14 mars 2000 a ainsi permis de jeter les bases d’une coopération souple et coordonnée entre les Sénats du monde pour faciliter le développement du bicamérisme.