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Interventions en séance publique
de M. Jean BIZET
Les interventions en séance publique depuis janvier 2003 :
Ces interventions sont présentées de deux manières : par jour de séance et par texte de loi discuté. La présentation par jour de séance contient toutes les interventions de l'orateur sur chaque séance, qu'elles portent sur des discussions de textes de lois ou sur d'autres types de débats. La présentation par texte de loi regroupe toutes les interventions de l'orateur sur chaque texte de loi.

Session 2009-2010   Session 2008-2009   Session 2007-2008   Session 2006-2007   Session 2005-2006   Session 2004-2005   Session 2003-2004   Janvier à juillet 2003   

Liste par projet ou proposition de loi

Liste par séance  (session 2009-2010) :

Octobre 2009 :
>lundi5 octobre 2009
>mercredi7 octobre 2009
Novembre 2009 :
>mardi3 novembre 2009
>mercredi4 novembre 2009
>jeudi5 novembre 2009
>mercredi18 novembre 2009
Décembre 2009 :
>jeudi3 décembre 2009
Janvier 2010 :
>mardi12 janvier 2010
>mercredi13 janvier 2010
>jeudi21 janvier 2010
>mardi26 janvier 2010
Février 2010 :
>mardi2 février 2010


Liste par projet ou proposition de loi :

* Projet de loi relatif à l'entreprise publique La Poste et aux activités postales (première lecture)

* Projet de loi de finances pour 2010 (première lecture)

* Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2009-935 du 29 juillet 2009 portant répartition des sièges et délimitation des circonscriptions pour l'élection des députés (deuxième lecture)

* Projet de loi de réforme des collectivités territoriales (première lecture)



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