BASSINET. Seine. - 1909 : est admis [15 janvier] (A. t. I, p. 13 ; (J.O., p. 14). - Parle sur l'ajournement de la discussion du projet de résolution de la Commission de comptabilité au sujet de la reconstruction de l'annexe de la rue de Vaugirard [1 er avril] (A. t. I, p. 328 ; J.O., p. 269). - Membre de Commissions (F. 5, 8, 60 ; J.O., p. 619, 860, 10578). - 1910 : parle dans la discussion d'un projet de loi relatif au recrutement de l'armée [21 juin] (A. t. I, p. 1885 ; J.O., p. 1540). - Membre de Commissions (F. 11, 33, 75 ; J.O., p. 807, 2077, 8884). - 1911 : parle dans la discussion d'une proposition de loi concernant l'expropriation pour cause d'utilité publique [7 février] (A. t. I, p. 140 ; J.O., p. 120). - Parle dans celle du projet de résolution relatif au compte des recettes et dépenses du Sénat pour l'exer-1909 [21 mars] (A. t. I, p. 310 ; J.O., p. 259). - Parle dans celle du budget de l'exercice 1911 (Intérieur) [13 juin] (A. t. I, p. 788 ; J.O., p. 662). - Parle dans celle du budget de l'Instruction publique (4 juillet] (A. t. I, p. 1310 ; J.O., p. 1094). - Dépose une proposition de loi tendant à augmenter le contingent des croix à décerner aux officiers de sapeurs-pompiers de France et d'Algérie [11 juillet] (A. t. p. 1513 ; J.O., p. 1256 ; I. n° 237). - Parle dans la discussion du projet de résolution modifiant les articles 16, 18 et 23 du règlement du Sénat [7 décembre] (A. t. II, p. 209 ; J.O., p. 1505). - Membre de Commission (F. 86 ; J.O., p. 8961).