BASTIDE. Seine-et-Marne. - Rapport de M. Rambaud sur son élection. Est proclamé sénateur [24 avril] (A., t. I, p. 477 ; J.O., c.r., p. 396). - Membre d'une Commission (F. 43 ; J.O., p. 3094).

BASTIDE. Seine-et-Marne. -Membre d'une Commission (F. 19 ; J.O., p. 6716).