Allez au contenu, Allez à la navigation

Extrait de la table nominative 1902 à 1905

BÉRAUD. Vaucluse. - 1902 : Secrétaire provisoire [14 janvier] (A. t. I, p. 1 ; J.O., p. 1). - Fait une rectification au procès-verbal [28 mars] (A. t. I, p. 881 ; J.O., p. 736) [8 juillet] (A. t. I, p.1145 ; J.O., p. 953). - Parle dans la discussion de la prise en considération de la proposition de loi tendant à l'abrogation de la loi du 12 juillet 1875 sur l'enseignement supérieur [7 novembre] (A. t. II. p. 87 ; J.O., p. 1095). - Membre de Commissions (F. 6, 45, 55, 56, 63, 71 ; J.O., p. 450, 4071, 4761, 4822, 6936, 7538). - 1903 : est élu Secrétaire [15 janvier] (A. t. I, p. 6 ; J.O., p. 6). - Dépose et lit le rapport sur les élections du Finistère [16 janvier] (A. t. I, p. 15 ; J.O., p. 13). - Dépose un rapport sur le projet de loi modifiant la procédure instituée par l'article 10 de la loi du 20 mars 1893 et par les articles 41 à 50 du décret du 7 avril 1887 pour la construction d'office des maisons d'école [19 juin] (A. t. I, p. 1255 ; J.O., p. 1053 ; I. 188). - Parle dans la discussion [27 juin] (A. t. I, p. 1365 ; J.O., p. 1147). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [23 juin] (A. t. I, p. 1317 ; J.O., p. 1105) [22 octobre] (A. t. II, p. 15 ; J.O., p. 1278). - Fait une rectification au procès-verbal [30 juin] (A. t. I, p. 1382 ; J.O.. p. 1161). - Parle dans la discussion des projets et propositions de lois relatifs à l'enseignement secondaire [5 novembre] (A. t. II, p. 54 ; J.O., p. 1309). - Membre de Commissions (F. 5, 13, 20, 47, 75, 78 ; J.O., p. 359, 661, 1067, 3435, 7019, 7155). - 1904 : est élu Secrétaire [14 janvier] (A. t. I, p. 6 ; J.O., p. 5). - Membre de Commissions (F. 5, 12, 16, 42, 52, 65 ; J.O., p. 499, 891, 1147, 3543, 4007, 6701).- 1905 : est élu Secrétaire [12 janvier] (A. t. I, p. 4 ; J.O., p. 5). - M. le Président annonce son décès et prononce son éloge funèbre [3 février],(A. t. I, p. 118 ; J.O., p. 101).