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Extrait de la table nominative 1909 à 1911

BOISSY-D'ANGLAS. Ardèche. - 1909 : membre de Commission (F. 22 ; J.O., p. 2829). - 1910 : dépose une pétition de M. Charles-Louis de Bourbon, 86, rue d'Amsterdam, à Paris [21 mars] (J.O., p. 779). - Membre de Commissions (F. 19, 33 ; J.O., p. 1412, 2077). - 1911 : dépose un rapport sur une pétition de M. Charles-Louis de Bourbon et de ses frères, tendant à obtenir leur réintégration dans la qualité de Français [31 janvier] (A. t. I, p. 103 ; J.O., p. 91 ; I. n° 20). - Parle dans la discussion [28 mars] (A. t. I, p. 347 ; J.O., p. 289). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [21 mars] (A. t. I, p. 318 ; J.O., p. 266). - Membre de Commission (F. 99 ; J.O., p. 10000).