Allez au contenu, Allez à la navigation

Extrait de la table nominative 1888

BRUNON. Loire. - Rapport de M. de Raismes sur son élection. Admis sénateur [16 janvier] (A., p. 15; J.O., c.r., p. 15). - Secrétaire de la 2e Commission d'intérêt local (J.O., p. 704; F. 17). - Dépose les rapports sur quatre projets de lois, adoptés par la Chambre des Députés, portant : le 1er, prorogation de surtaxes établies sur les boissons à l'octroi d'Avesnes (Nord); le 2e, prorogation de surtaxes perçues à l'octroi de Saint-Malo (Ille-et-Vilaine); le 3e, prorogation de surtaxes sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de Marseille (Bouches-du-Rhône); le 4e, prorogation d'une surtaxe perçue sur l'alcool à l'octroi de Guipavas (Finistère) [2 mars] (A., t. I, p. 225; J.O., c.r., p. 225; an , p. 94; I. 133, 134, 135, 136). - Membre de Commissions (F. 16, 17; J.O., p. 685, 704).

BRUNON. Loire. - Secrétaire de la Commission relative aux brevets d'invention et aux marques de fabrique pour les produits admis à l'Exposition universelle de 1889 (J.O., p. 4294; F. 4). - Membre de Commissions (F. 3, 34; J.O., p. 4259, 5446).