MÉRODE (Comte de). Doubs. - Dépose deux pétitions de 2 habitants de Besançon (Doubs) (J.O., p. 6255). - Membre de Commissions (F. n os 15, 19, 49 ; J.O., p. 1255, 1828, 5919).

MÉRODE (Comte de). Doubs. - Membre d'une Commission (F. n° 19 ; J.O., p. 12330).