MOUSTIER (Marquis Pierre-René de). Doubs. - 1924 : Commissions : Administration générale, départementale et communale (F. 9) ; Hygiène, Assistance, Assurance et Prévoyance sociales (F. 9). - 1925 : Commissions : Administration générale, départementale et communale (F. 9) ; Hygiène, Assistance, Assurance et Prévoyance sociales (F. 9). - 1926 : Commissions : Administration générale, départementale et communale (F. 11) ; Hygiène, Assistance, Assurance et Prévoyance sociales (F.11).