VALLÉE (Oscar de). Inamovible. - Membre d'une Commission (F., n° 12 ; J.O., p. 6750).

VALLÉE (Oscar de). Inamovible. - Est entendu dans la discussion du projet de loi relatif à l'enseignement primaire obligatoire. Présente un amendement (1 er juillet] (A., t. II, p. 415 ; J.O., c.r., p. 982). - Membre de Commissions (F. n os 66, 70 ; J.O., p. 3274, 3424).