Allez au contenu, Allez à la navigation

Extrait de la table nominative 1921

DELAHAYE (Dominique). Maine-et-Loire. - Parle dans la discussion de propositions modifiant le Règlement du Sénat [18 janvier] (A. t. I, p. 24; J.O., p. 27). - Parle dans la discussion du projet de loi portant règlement définitif du budget de 1907 [20 janvier] (A. t. I, p. 38; J.O., p. 44). - Dépose une proposition de résolution tendant à faire établir les comptes de l'État suivant les règles de la comptabilité à parties doubles [20 janvier] (A. t. I, p. 46 ; J.O., p. 50). - Parle dans la discussion du rapport sur les élections sénatoriales dans le département du Cantal [27 janvier] (A. t. I, p. 64 ; J.O., p. 69). - Parle sur la fixation de la date d'interpellations [3 février] (A. t. I, p. 74 ; J.O., p. 79). - Fait une rectification au procès-verbal [10 février] (A, t. I, p. 84 ; J.O., p. 92). - Parle dans la discussion de l'interpellation concernant les denrées alimentaires [10 février] (A. t. I, p. 99; J.O., p. 104).- Parle dans la discussion du projet de loi relatif aux locataires de bonne foi [17 février] (A. t. I, p. 117 ; J.O., p.125) [22 février] (A. t. I, p. 127; J.O., p. 135). - Parle dans la discussion des douzièmes provisoires (mars 1921) [28 février] (A. t. I, p. 174; J.O., p. 179). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [28 février] (A. t. I, p. 186; J.O., p. 188). - Parle dans la discussion des : conclusions du rapport du 6e Bureau sur les élections sénatoriales de la Corse [11 mars] (A. t. I, p. 216, 225; J.O., p. 230). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour (Budget) [17 mars] (A. t. I, p. 249; J.O., - p. 251). - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1921 : Discussion générale [23 mars] (A. t. I, p. 282; J.O., p. 289) [24 mars] (A. t. I, p. 311; J.O., p. 316) ; Intérieur [25 mars] (A. t. I, p. 346 ; J.O., p. 336); Travaux publics [26 mars] (A. t. I, p. 378 ; J.O., p. 363)-; Finances [29 mars] (A. t. I, p. 404; J.O., p. 385) ; Hygiène [30 mars] (A. t. I, p. 431 ; J.O., p. 409) ; Marine marchande [1er avril] (A. t. I, p. 496 ; J.O., p. 465) ; Marine [2 avril] (A t. I, p 535 ; J.O., p. 512) [4 avril] (A. t. I, p. 567; J.O., p. 526); Affaires étrangères [5 avril] (A. t. I, p. 612; J.O., p. 573) [6 avril] (A. t. I, p. 664; J.O., p. 606) : Agriculture [7 avril] (A. t. I, p. 706 ; J.O., p. 642) ; Colonies [7 avril] (A. t. I, p. 739 ; J.O., p. 669) ; Guerre [9 avril] (A. t. I, p. 815; J.O., p. 735) ; Justice [11 avril] (A. t. I., p. 854; J.O., p. 768); Beaux-Arts [12 avril] (A. t. I, p. 883; J.O., p. 793); Loi de finances [12 avril] (A. t. I, p. 914 (J.O., p. 816) [13 avril] (A. t. I, p. 924 ; J.O., p. 823) ; Instruction publique [14 avril] (A. t. I, p. 966; J.O., p. 859) [15 avril] (A. t. I, p. 1011 ; J.O., p. 896) ; Loi de finances [15 avril] (A. t. I, p. 1050 ; J.O., p. 916) [16 avril] (A. t. I, p. 1084; J.O., p. 928, 954) [29 avril] (A. t. I, p. 1224 ; J.O., p. 1074) [30 avril] (A. t. I, p. 1303 ; J.O., p. 1138, 1149). - Fait une rectification au procès-verbal [25 mars] (A. t. I, p. 336, J.O., p. 338). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif aux crédits provisoires (avril 1921) [31 mars] (A. t. I, p. 460; J.O., p. 436). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [5 avril] (A. t. I, p. 642; J.O., p. 586). Fait une rectification au procès-verbal [6 avril] (J.O., p.606). - Fait une rectification au procès-verbal [7 avril] (J.O., p. 652). - Parle dans la discussion du projet de loi concernant les marchandises allemandes importées en France [21 avril] (A. t. I, p. 1112; J.O., p. 978). - Parle dans la discussion de la proposition de loi étendant à l'armée de mer la loi du 16 décembre 1920 [21 avril] (A. t. I, p. 1115 ; J.O., p. 980). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [21 avril] (A. t. I., p. 1119; J.O., p. 983). - Parle dans la discussion du projet de loi concernant des crédits supplémentaires [23 avril] (A. t. I, p. 1129; J.O., p. 995). - Parle dans la discussion du projet de loi concernant les dépenses recouvrables [23 avril (A. t. I, p. 1167; J.O., p. 1026). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [27 avril] (A. t. I, p. 1191; J.O., p. 1049) [28 avril] (A. t. I, p. 1196 ; J.O., p. 1053). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif à l'amnistie [28 avril] (A. t. I, p. 1203 ; J.O., p. 1058). - Parle dans la discussion de la proposition de loi concernant l'alimentation en pain [29 avril] (A. t. I, p. 1217 ; J.O., p. 1069). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [30 avril] (A. t. I, p. 1311 ; J.O., p. 1145) [19 mai] (A. t. I, p. 1332; J.O., p. 1161).- Parle dans la discussion du projet de loi relatif aux travaux d'aménagement du Rhône [24 mai] (A. t. I, p. 1342; J.O., p. 1177) [25 mai] (A. t. I, p. 1379; J.O., p. 1205). - Dépose une demande d'interpellation sur la politique extérieure du Gouvernement. Parle sur la fixation de la date de la discussion [30 mai] (A. t. I, p. 1393 ; J.O., p. 1221). - Parle dans la discussion du budget spécial des dépenses recouvrables [30 mai] (A. t. I., p. 1416 ; J.O., p. 1239). - [31 mai] (A. t. I, p. 1453 ; J.O., p. 1269). - Parle dans la discussion du projet de loi sur les marchandises en souffrance [23 juin] (A. t. I, p. 1632; J.O., p. 1431). - Dépose une demande d'interpellation à M. le Président du Conseil « sur les motifs qui l'ont déterminé à placer les troupes françaises de Constantinople sous les ordres d'un général anglais, et sur la politique française dans le Levant » [28 juin] (A. t. I, p. 1647 ; J.O., p. 1447). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif à l'avance de l'heure en 1920 [28 juin] (A. t. I, p. 1650; J.O., p. 1449) [30 juin] (A. t. I, p. 1674 ; J.O., p. 1473). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif aux pupilles de la Nation [30 juin] (A. t. I, p. 1679 ; J.O., p. 1477). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [30 juin] (A. t. I, p. 1698 ; J.O., p. 1493). - Parle au sujet du renvoi à une Commission spéciale du projet de loi relatif aux mines de la Sarre [5 Juillet] (A. t. I, p. 1705 ; J.O., p. 1501). - Parle sur la date de la discussion de son interpellation [5 juillet] (A. t. I, p.1706; J.O., p.1501). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif au nouveau régime des chemins de fer [5 juillet] (A. t. I, p. 1715; J.O., p. 1509). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [5 juillet] (À. t. I, p. 1728; J.O., p. 1519). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif au nouveau régime des chemins de fer [7 juillet] (A. t. I, p. 1757 ; J.O., p. 1530, 1545) [8 juillet] (A. t. I, p. 1798 ; J. 0., p. 1582, 1590) [9 juillet] (A. t. I, p. 1833 ; J.O., p. 1611). - Parle dans la discussion du projet de loi augmentant le fonds de chômage [8 juillet] (A. t. I, p. 1786 ; J.O., p. 1572). - Dépose une proposition de résolution tendant à modifier l'article 67 du Règlement du Sénat [9 juillet] (A. t. I, p.1851; J.O., p. 1625 ; I. n° 609).- Parle dans la discussion du projet de loi fixant le statut des officiers à titre temporaire [11 juillet. (A t. I, p. 1892 ; J.O., p. 1660).-Parle dans la discussion du projet de loi portant ratification du Traité de Trianon [11 juillet (A. t. I, p. 4950 ; J.O., p. 1705).- Dépose une interpellation sur la déclaration du Gouvernement [12 juillet] (A. t. I, p. 1966; J.O., p. 1720). - Parle sur la fixation de la date de la discussion de l'interpellation de M. Duplantier au sujet de la mise en jugement des principaux auteurs d'actes contraires aux lois et coutumes de la guerre [18 octobre] (A. t. II, p. 6 ; J.O., p. 1779).- Parle dans la discussion de l'interpellation de M. de Jouvenel sur la politique extérieure du Gouvernement et la Conférence de Washington [27 octobre] (A. t. II, p. 27 ; J O., p. 1811). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [8 novembre] (A. t. II, p. 56 ; J.O., p. 1836). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif à l'usine de Lannemezan [10 novembre] (A. t. Il., p. 70; J.O., p. 1848).- Parle dans la discussion du projet de loi relatif à la fréquentation scolaire [11 novembre] (A. t. II, p. 93); J.O., p. 1867 [17 novembre] (A. t. II, p. 126 ; J.O., p.1895) [18 novembre] (A. t. II, p. 149 ; J.O., p. 1915) [22 novembre] (A. t. II, p. 166; J.O., p. 1928) [24 novembre] (A. t. II, p. 185 ; J.O., p. 1946). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif au Conseil d'Etat [29 novembre] (A. t. II, p. 232 ; J.O., p. 1986). - Parle dans la discussion du projet de loi portant ouverture et annulation de crédits sur l'exercice 1920 [30 novembre[ (A. t. II, p. 243 ; J.O., p. 1998). - Parle dans la discussion de la proposition de loi relative au règlement transactionnel [1er décembre] (A. t. II, p. 272 ; J.O., p. 2021). - Dépose un rapport sur sa proposition de résolution tendant à modifier l'article 67 du Règlement du Sénat [1er décembre] (A. t. II, p. 275 ; J.O., p. 2022 ; I. n° 747). - Parle dans la discussion sur la prise en considération de la proposition de loi relative au régime matrimonial de droit commun [1er décembre] (A. t. II, p. 275 ; J.O., p. 2025). - Parle dans la discussion des interpellations de MM. Brangier et de Lamarzelle sur le programme ministériel et la politique étrangère [6 décembre] (A. t. II, p. 294 ; J.O., p. 2041).- Parle dans la discussion de l'interpellation de M. Tissier sur la Société lyonnaise des matières colorantes [9 décembre] (A. t. II, p. 340 ; J.O., p. 2082). - Parle dans la discussion de l'interpellation de M. Héry sur le rétablissement des relations diplomatiques avec le Saint-Siège [16 décembre] (A. t. II, p. 436 ; J.O., p. 2148). Parle dans la discussion de l'interpellation sur la catastrophe des Echets [22 décembre] (A. t. II, p. 483; J.O., p. 2204). - Parle dans la discussion de la proposition de loi relative à l'avance de l'heure [23 décembre] (A. t. II, p. 497 ; J.O., p. 221b). - Parle dans la discussion du budget de 1922 [26 décembre] (A. t. II p. 557; J.O., p. 2268) [27 décembre] (A. t. II, p. 580, 628; J.O., p. 2290, 2317) [28 décembre] (A. t. II, p. 634, 668 ; J.O., p. 2334, 2359) [29 décembre (A. t. II, p. 617; J.O., p. 2398) [30 décembre] (A. t. I, p. 865; J.O., p. 2500, 2512) [31 décembre] (A. t. II, p. 967; J.O., p. 2595). - Membre de Commissions : Marchés passés pendant la guerre (F. 8). Douanes et Conventions commerciales (F. 9). Modification de l'article 67 du Règlement du Sénat (F. 94).