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Extrait de la table nominative 1955 à 1956

DELPUECH (M. VINCENT) [Bouches-du-Rhône].

Est nommé membre titulaire : de la commission de la marine et des pêches [6 octobre 1955] ; de la commission de la presse, de la radio et du cinéma (ibid.). - Membre suppléant de la commission de la France d'outre-mer (ibid.). - Donne sa démission de membre suppléant de la commission de la France d'outre-mer [22 novembre 1955].

Dépôt législatif :

Avis présenté au nom de la commission de la presse, de la radio et du cinéma, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, portant approbation du deuxième plan de modernisation et d'équipement [15 mars 1956] (I., n° 350).

Interventions :

Intervient dans la discussion du projet de loi modifiant le régime des congés annuels payés [8 mars 1956]. - Discussion générale (p. 318). - Prend part, en qualité de rapporteur pour avis de la commission de la presse, à la discussion du projet de loi portant approbation du deuxième plan de modernisation et d'équipement [22 mars 1956]. - Discussion générale (p. 488). - Intervient dans la discussion de la proposition de résolution tendant à l'indemnisation des travailleurs privés d'emploi en raison du froid de février 1956 [3 juillet 1956] (p. 1352). - Intervient dans la discussion du projet de loi portant ajustement des dotations budgétaires pour l'exercice 1956 [17 juillet 1956]. - Discussion des articles. Art. 79 quater et 79 quinquies (nouveaux) : amendements de M. Reslal (p. 1697).-Discussion en deuxième lecture [26 juillet 1956]. - Art. 79 bis : (p. 1810).