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Extrait de la table nominative 1876

ROSAMEL (de). Élu par le département du Pas-de-Calais, série C.- Son élection est validée [10 mars] (A., t. I, St, p. 29 ; J.O., p. 1693). - Dépose 17 pétitions d'habitants du Pas-de-Calais et du Nord [10 juin] (J.O., p. 4076). - Secrétaire de la Commission chargée de l'examen du projet de loi concernant le classement de la batterie haute de l'Éguillette (J.O., p. 4629 ; F. n° 35). - Membre d'une Commission (F. n° 15 ; J.O., p. 2612).

ROSAMEL (de) (Pas-de-Calais). - Secrétaire du 1er Bureau (J.O., p. 7989 ; F. n° 3). - Dépose une pétition d'habitants du Pas-de-Calais (J.O., p. 8340).