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Extrait de la table nominative 1918 à 1920

DUBOST (Antonin). Isère. - Président du Sénat. - 1918 : est proclamé Président du Sénat [8 janvier] (A. t. I, p. 3 ; J.O., p. 3). - Prononce une allocution (I. n° 2). - Communique une lettre de M. le Président de la Chambre des Députés faisant connaître la composition définitive du Bureau de la Chambre des Députés pour l'année 1918 [10 janvier] (A. t. I, p. 5; J.O., p. 7). - Donne lecture d'une lettre de M. le Premier Président de la Cour de Cassation, notifiant la désignation de M. le Procureur général et de MM. les Avocats généraux près la Cour de Justice. - Donne lecture du procès-verbal de la délibération de la Chambre des Députés en date du 28 novembre 1917, ordonnant la mise en accusation de M. Malvy, ancien Ministre de l'Intérieur, et son renvoi devant le Sénat pour y être jugé [21 janvier] (A. t. I, p. 31; J.O., p. 31). - Communique une lettre de M. Ville, qui donne sa démission de Sénateur de l'Allier [15 mars] (A. t. I, p. 215; J.O., p. 194). - Parle dans la discussion d'une motion de M. Couyba et plusieurs de ses collègues aux armées de la République et aux armées alliées [29 mars] (A. t. I, p. 281; J.O., p. 252). - Parle au sujet de la prorogation des pouvoirs de la Commission des finances [5 avril] (A. t. I, p. 339 ; J.O., p. 304). - Communique un télégramme de M. le Président du Sénat de la République Argentine et la réponse de M. le Président du Sénat. Communique un télégramme de la fédération franco-tchèque des Etats-Unis tchèques et la réponse de M. le Président du Sénat [16 juillet] (A. t. I, p. 626 ; J.O., p. 561). - Prononce une allocution. L'affichage en est ordonné [17 septembre] (A. t. I, p. 668; J.O., p. 603). - Communique une lettre de M. Monis, qui donne sa démission de Président et de membre de la Commission d'instruction de la Cour de Justice [17 septembre] (A. t. I, p. 669 ; J.O., p. 604). - Communique un télégramme de M. le Président du Sénat du Portugal et la réponse de M. le Président du Sénat [19 septembre] (A. t. I, p. 682 ; J.O., p. 621). - Communique une dépêche du Président du Sénat du Brésil [8 octobre] (A. t. I, p. 771; J.O., p. 697). - Communique un décret constituant le Sénat en Cour de Justice pour le mardi 29 octobre 1918 [15 octobre] (A. t. I, p. 778; J.O., -p. 706), - Prononce, une allocution à l'occasion de la libération de régions envahies [22 octobre] (A. t. I, p. 784; J.O., p. 711). - Prononce une allocution rendant hommage aux Alliés victorieux. L'affichage en est ordonné (7 novembre] (A. t. I, p. 793 ; J.O., p. 725). - Prononce une allocution à l'occasion de la signature de l'armistice entre les Alliés et l'Allemagne [11 novembre] (A. t. I, p. 809; J.O. p. 741). - Communique la copie d'un rapport adressé par l'Ambassadeur de la République française à Washington rendant compte de la cérémonie solennelle qui a eu lieu le 24 septembre 1918 à l'occasion de la remise au Sénat des Etats-Unis, de deux vases de Sèvres offerts par le Gouvernement français. Communique un télégramme du Président du Sénat de Cuba. Réponse de M. le Président du Sénat [14 novembre] (A. t. I, p. 812; J.O., p. 744). - Prononce une allocution à l'occasion du retour de MM. Ermant, Sénateur de l'Aisne, et Dron, Sénateur du Nord [21 novembre]. (A. t. I, p. 844; J.O., p. 769). - Communique les dépêches de M. le Président des Etats-Unis du Brésil, de M. le Président du Conseil d'Etat d'Haïti et de M. le Président du Sénat d'Uruguay [21 novembre] (A. t. I, p. 846; J.O., p. 772). - Prononce un discours rendant hommage à la Belgique. Donne lecture des réponses qu'il compte adresser au Président du Sénat de la République de Chine et au Président du Sénat de Bolivie en remerciement à leurs dépêches de sympathie à l'occasion de la victoire des Alliés [22 novembre] (A. t. I, p. 864; J.O., p. 787). - Communique une dépêche des étudiants d'Alsace et de Lorraine [28 novembre] (A. t. I, p. 878 ; J.O., p. 799). - Prononce une allocution : Salut à l'Alsace et à la Lorraine. L'affichage en est ordonné [17 décembre] (A. t. I, p. 903 ; J.O., p. 822). - Communique un message du Président de la République portugaise [17 décembre] (A. t. I, p. 903; J.O., p. 822). - Parle de l'attentat commis contre M. Sidonio Paès, Président de la République portugaise [17 décembre] (A. t. I, p. 903 ; J.O., p. 822). - 1919 : est proclamé Président du Sénat [14 janvier] (A. t. I, p. 3 ; J.O., p. 3) - Prononce une allocution dont l'affichage est ordonné. Communique une lettre de M. le Président de la Chambre des Députés faisant connaître au Sénat la composition définitive du Bureau de la Chambre des Députés pour l'année 1919 [15 janvier] (A. t. I, p. 7 ; J.O., p. 7). - Communique un message du Président du Sénat de la République Argentine [28 janvier] (A. t. I, p. 39; J.O., p. 39). - Communique une lettre de M. le Premier Président de la Cour de Cassation avisant M. le Président du Sénat de la désignation de M. le Président Mérillon comme Procureur général et MM. les Conseillers Lombard et Sénac comme avocats généraux près la Cour de Justice [14 février] (A. t. I, p. 141 ; J.O., p. 129). - Prononce une allocution au sujet de l'attentat dont a été victime M. Clemenceau, Président du Conseil, Ministre de la Guerre [20 février] (A. t. I, p. 181; J.O., p. 165). - Communique une dépêche de M. le Président du Sénat espagnol relative à l'attentat dont M. Clemenceau, Président du Conseil, Ministre de la Guerre, a été victime [20 février] (A. t. I, p 182; J.O., p. 165). - Communique une dépêche du Président du Sénat de Cuba relative à l'attentat dont M. Clemenceau, Président du Conseil, Ministre de la Guerre, a été victime [25 février] (A. t. I, p. 202; J.O., p. 183). - Communique un télégramme du Président du Sénat portugais relatif à l'attentat dont M. Clemenceau, Président du Conseil, Ministre de la Guerre, a été victime [27 février] (A. t. I, p. 226; J.O., p. 203). - Fait une communication relative à la proposition de résolution concernant les garanties militaires à insérer dans le traité de paix [18 avril] (A. t. I, p. 736; J.O., p. 645). - Communique une lettre de M. le Ministre de l'Intérieur appelant le Sénat à procéder à la nomination de deux membres de la Commission supérieure d'aménagement, d'embellissement et d'extension des villes. Communique une lettre de M. le Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts priant le Sénat de procéder à l'élection de deux membres de la Commission prévue à l'article 12 de la loi sur la réparation des dommages de guerre [13 mai] (A. t. I, p. 826; J.O., p. 721). - Communique une lettre de S. E. l'Ambassadeur d'Italie en France relative à la motion votée par le Sénat français rappelant le quatrième anniversaire de l'entrée en guerre de l'Italie [27 mai] (A. t. I, p. 932; J.O., p. 821). - Communique une lettre de M. le Sous-Secrétaire d'Etat au Ministère des Finances relative à l'élection des membres du Comité de liquidation des stocks [13 juin] (A. t. I, p. 972; J.O., p. 857). - Communique un télégramme de M. le Président du Sénat d'Italie [5 juin] (A. t. I, p. 991; J.O., p. 875). - Parle au cours de la discussion du projet de loi relatif à une avance sur des augmentations de traitement des fonctionnaires [13 juin] (A. t. I, p. 1026; J.O., p. 909). - Prononce une allocution au sujet de la signature du traité de paix avec l'Allemagne [30 juin] (A. t. I, p. 1213; J.O., p. 1071). - Parle dans la discussion du projet de loi portant ouverture d'un douzième provisoire applicable au mois de juillet 1919 [30 juin] (A. t. I, p. 1215 ; J.O., p. 1074). - Parle dans la discussion du projet de loi concernant la création d'agents commerciaux [30 juin] (A. t. I, p. 1222; J.O., p. 1078). - Parle dans le procès-verbal (A. t. I, p. 1213). - Parle sur le renvoi aux bureaux des propositions de résolution tendant à nommer une Commission chargée d'examiner les traités de paix [1er juillet] (A. t. I, p. 1232 ; J.O., p. 1087). - Parle dans la discussion du projet de loi créant des agents commerciaux [1er juillet] (A t. I, p. 1233 ; J.O., p. 1093). - Communique des télégrammes du Président du Congrès national brésilien et du Président du Sénat de la République Argentine [10 juillet] (A. t. I, p. 1254; J.O., p. 1107). - Prononce une allocution au sujet de la Fête de la Victoire [16 juillet] (A. t. I, p. 1282; J.O., p. 1131). - Communique des télégrammes du Sénat espagnol, du Sénat de Belgique, de la Chambre hellène et du Sénat du Chili [16 juillet] (A. t. I, p. 1282 ; J.O., p. 1131). - Parle au sujet de l'adoption du procès-verbal [23 septembre] (A. t. I, p. 1618 ; J.O., 1421). - Communique une lettre deM. le Ministre de la Reconstitution industrielle rappelant que, par application de la loi du 9 septembre 1919, le Comité consultatif des mines à former doit comprendre cinq Sénateurs élus par le Sénat [23 septembre] (A. t. I, p. 1619 ; J.O., p. 1422). - Parle dans la discussion du projet de loi portant ouverture et annulation de crédits sur les exercices 1918 et 1919 [27 septembre] (A. t. I, p. 1650; J.O., p. 1452). - Communication d'une lettre de M. le Garde des Sceaux demandant au Sénat de procéder à l'élection d'un membre de la Commission consultative prévue par l'article 3 de la loi relative à la liquidation des biens séquestrés [11 octobre] (A. t. I, p. 1834; J.O., p. 1613). - Donne lecture d'un décret du Président de la République convoquant le Sénat et la Chambre des Députés en session extraordinaire pour l'année 1919 [8 décembre] (A. t. II, p. 1; J.O., p. 1). - Communique une lettre de M. le Ministre du Commerce, de l'Industrie, des Postes et des Télégraphes demandant au Sénat de procéder à la nomination de deux membres du Conseil d'administration de l'Office national du commerce extérieur [18 décembre] (A. t. II, p. 9 ; J.O., p. 1840). - Communique une lettre de M. le Président de la Chambre des Députés faisant connaître au Sénat la composition du bureau définitif de la Chambre des Députés [23 septembre] (A. t. II, p. 14; J.O., p. 1843).- Communique des lettres de MM. Herriot, de La Riboisière et Reymonenq donnant leur démission de Sénateur [23 décembre] (A. t. II, p. 14 ; J.O., p. 1843). - Communique une lettre de M. le Président de la Commission de surveillance des Caisses d'amortissement et des Dépôts et consignations [23 décembre] (A. t. II, p. 14 ; J.O., p.1844). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif à la Cour de Justice [24 décembre] (A. t. II, p. 26 ; J.O., p. 1854). - 1920 : est admis [13 janvier] (A. t. I, p. 11; J.O., p. 9). - Est élu membre du Comité consultatif des forces hydrauliques [2 mars] (A. t. I, p. 255 ; J.O., p. 225). - Dépose une demande d'interpellation sur la politique financière du Gouvernement [23 mars] (A. t. I, p. 372; J.O., p. 333). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [31 mars] (A. t. I, p. 529 ; J.O., p. 471). - Développe son interpellation sur la politique financière du Gouvernement [14 avril] (A. t. I, p. 540; J.O., p. 481] [18 mai] (A. t. I, p. 621; J.O., p. 562). - Est élu membre de la Commission des affaires étrangères [19 novembre] (A. t. II p. 36; J.O., p. 1770). - .Membre de Commissions : Finances (F. 8, 87).