GROSJEAN . Doubs . - 1915 : parle sur la mise à l'ordre du jour du projet de loi relatif à l'interdiction de la fabrication et de la vente de l'absinthe et de la proposition de loi ayant pour objet la restitution des droits perçus sur les absinthes [4 mars] (A. t. I, p. 60 ; J.O., p. 52 et 53). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif à l'interdiction de la fabrication et de la vente de l'absinthe [12 mars] (A. t. I, p. 106 ; J.O., p. 92, 95, 97). - Parle dans la discussion de la proposition de loi relative à une meilleure utilisation des hommes mobilisés et mobilisables [11 août] (A. t. I, p. 537 ; J.O., p. 481, 484). - Membre de Commissions (F. 4, 10, 14, 32, 37, 53, 60, 61 ; J.O., p. 375, 1157, 1456, 4659, 5428, 8610, 9486, 9589). - 1916 : parle dans la discussion du projet de loi relatif à un impôt général sur les revenus [23 novembre] (A. t. I, p. 1089 ; J.O., p. 978, 980). - Membre de Commissions (F. 9, 15 ; J.O., p. 1549, 2335). - 1917 : parle dans la discussion de la proposition de loi sur la mobilisation civile [15 juin] (A. t. I, p. 676 ; J.O., p. 588). - Dépose le rapport sur la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, tendant à l'application aux opérations de pesage de cannes à sucre dans les colonies de la Guadeloupe, de la Martinique et de la Réunion, des dispositions en vigueur dans la métropole, sur le contrôle du pesage des betteraves [25 octobre] (A. t. I, p. 1084 ; J.O., p. 944 ; I. n° 345). - Dépose le rapport, au nom de la Commission -des chemins de fer, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet d'approuver la résiliation de la concession du chemin de fer d'intérêt local de Nemours à Marnia avec embranchement vers Nedromah [20 novembre] (A. t. I, p. 1130 ; J.O., p. 985 ; I. n° 381). - Membre de Commissions (F. 4, 10. 57, 65, 67 ; J.O., p. 461, 942, 6083, 8565, 8960).