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Extrait de la table nominative 1876

JAHAN. Élu par le département du Loiret, série B. - Son élection est validée [9 mars] (A., t. I, St, p. 20 ; J.O., p, 1659). - Président de la 2e commission des pétitions (F. n° 15). - Dépose le rapport, au nom de la commission d'intérêt local, sur le projet de loi tendant à autoriser le département du Loiret à s'imposer extraordinairement pour les travaux de chemins vicinaux [3 juillet] (A., t. III, St, p. 128 ; An., p, 223 ; J.O., p. 4805 ; I. n° 76). - Parle dans la discussion de la proposition de loi relative à la retraite de divers fonctionnaires de l'enseignement primaire [8 août] (A., t. V. St, p. 60 ; J.O., p. 6122). - Demande l'urgence sur le projet de loi tendant à autoriser un emprunt du département du Loiret [11 août] (A., t. V. St, p. 172 ; J.O., p. 6282). - Membre de Commissions (F. nos 8, 11, 23, 30, 35, 42 ; J.O., p. 1836, 2052, 3686, 4158, 4563, 5385).

JAHAN (Loiret). - Membre d'une Commission (F. n° 3 ; J.O., p. 7989).