MARSOT. Haute-Saône. - Dépose un rapport, au nom de la Commission du commerce, de l'industrie, du travail et des postes, sur la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, adoptée avec modifications par le Sénat, modifiée par la Chambre des Députés, tendant à modifier et à compléter la loi du 11 janvier 1892, relative à l'établissement du tarif général des douanes [21 juin] (A. t. I, p. 1618 ; J.O., p. 1418 ; I. n° 454). - Dépose un rapport, au nom de la Commission du commerce, de l'industrie, du travail et des postes, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet de garantir leur travail ou leur emploi aux hommes rappelés sous les drapeaux [21 juin] (A. t. I, p. 1618 ; J.O., p. 1418 ; I. n° 455). - Parle dans la discussion [23 juin] (A. t. I, p. 1624 ; J.O., p. 1424). - Dépose et lit le rapport sur l'élection de la Dordogne [13 décembre] (A. t. II, p. 346; J.O., p. 2088). - Membre d'une Commission : Commerce, Industrie, Travail et Postes. (F. 9).