MONICHON (M. MAX) [Gironde].

Est nommé membre titulaire : de la commission de l'éducation nationale [15 janvier 1953] ; de la commission du suffrage universel ( ibid .). - Membre suppléant : de la commission des boissons ; la commission des finances ( ibid .). - Donne sa démission de membre suppléant de la commission des finances [19 novembre 1953] (p. 1808).

Interventions :

Intervient dans la discussion du projet de loi de finances pour 1953 [5 février 1953]. - Discussion des articles. Art. 118 V : son amendement tendant à supprimer l'accord préalable des commissions des finances (p. 637) ; son amendement tendant à supprimer la majoration des droits de quai dans les ports autonomes (p. 637, 638). - Intervient dans la discussion du budget du ministère des travaux publics, des transports et du tourisme pour 1954 [31 décembre 1953]. - Discussion des articles. Art. 7 : son amendement tendant à compléter cet article par des dispositions relatives aux emprunts effectués par les collectivités locales (p. 2440) ; son amendement relatif à l'affectation par les communes de leurs fonds libres (p. 2441). - Prend part à la discussion du budget du ministère de l'agriculture pour 1954 [31 décembre 1953]. - Discussion générale (p. 2629, 2630).- Discussion des articles. Chap. 44-24 : amendement de M. Jean Durand (p. 2661) ; Chap. 51-72 : son amendement indicatif relatif à la mise en valeur des landes de Gascogne (p. 2666) ; le retire (p. 2667) ; Art. 9 : amendement de M. Jean Durand (p. 2677).- Intervient dans la discussion du projet de loi relatif aux comptes spéciaux du Trésor pour 1954 [31 décembre 1953]. - Discussion des articles. Art. 23 ter (nouveau): son amendement tendant à introduire ce texte précisant le montant réel des recettes du fonds forestier pour 1954 (p. 2766). - Intervient dans la discussion du projet de loi de finances pour 1954 [31 décembre 1953]. Discussion des articles. Art. 10 bis : son amendement tendant à insérer ce texte relatif au régime fiscal des bois bruts de scierie (p. 2795).