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Extrait de la table nominative 1876

MONNOT-ARBILLEUR. Élu par le département du Doubs, série A. - Congé de vingt-cinq jours [8 mars] (A., t. I, St, p. 4 ; J.O., p. 1627).- Son élection est .validée [10 mars] (A., t. I, St, p. 26 ; J.O., p. 1629). - Congé de vingt jours pour raison de santé [31 juillet] (A., t. IV, St, p. 136 ; J.O., p. 5773) [3 août] (A., t. V, St, p.17 ; J.O., p. 5897).- Décédé le 21 août 1876.