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Extrait de la table nominative 1987

PORTIER (Henri), sénateur de l'Aube (RPR).

NOMINATIONS

- Membre de la commission des affaires sociales.

- Membre titulaire de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe et de l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale.

QUESTIONS

Questions orales avec débat:

174 (JO Débats du 28 mai 1987) (p. 1389) - Ministère : Economie - Aménagement du régime fiscal d'amortissement pour l'industrie textile - (Réponse : JO Débats du 17 juin 1987) (p. 1871) - Industrie textile.

INTERVENTIONS

- Questions orales avec débat jointes : industrie textile - (16 juin 1987) (p. 1875) : son intervention, présentée par M. Roger Husson.

- Projet de loi de finances pour 1988 [n° 92 (87-88)].

Deuxième partie :

Agriculture - (26 novembre 1987) (p. 4575, 4576) : revenus des agriculteurs : statistiques montrant une évolution très défavorable dans le département de l'Aube ; conséquences sur la trésorerie, l'investissement et donc la compétitivité, et le paiement des cotisations sociales - Demande le développement de la politique de bonification - Demande la défense des agriculteurs français face aux mécanismes les défavorisant ; proposition de la commission de Bruxelles sur des mécanismes nouveaux d'écrasement des prix des céréales.

Industrie, P et T et tourisme - I - Industrie (3 décembre 1987) (p. 4929) : spécialisation de l'industrie textile du département de l'Aube dans la branche de la bonneterie ; maille: tricotage ; confection - Caractère performant de l'outil de travail : développement de la conception assistée par ordinateur, CAO, et de la gestion de production assistée par ordinateur, GPAO - Nécessaire développement de l'automatisation de la confection de manière à réduire les coûts salariaux ; exemple du programme démarré au Japon- Statistiques dans le domaine du textile et de l'habillement : recul de la consommation ; dégradation des échanges extérieurs et pertes d'emplois ; concurrence des pays à bas salaire - Problème de la délocalisation de la production ; exemple de la RFA - Fiscalité des entreprises : taxe professionnelle ; régime d'amortissement ; décalage d'un mois en matière de TVA.

- Question au Gouvernement: projet de nouveau plan « Marshall » (17 décembre 1987) (p. 5597)