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Extrait de la table nominative 1888

SONGEON. Seine. - Demande le maintien à l'ordre du jour de la proposition de loi sur le Conseil général de la Seine [16 février] (A., t. I, p. 149 ; J.O., c.r., p. 149). - Est entendu dans la discussion de la même proposition de loi [5 mars] (A., t. I, p. 248 ; J.O., c.r.; p. 248). - Prend part à la discussion de la proposition de loi ayant pour objet d'assurer des pensions viagères aux blessés de février 1848 [23 mars] (A., t. I, p. 365; J.O., c.r., p. 365). - Parle dans la discussion de la proposition de loi sur le rattachement au budget de l'État des dépenses de la police dans la ville de Paris. Demande le renvoi de la proposition de loi à la Commission [15 mai] (A., t. I, p. 658; J.O., c.r., p. 658). - Fait une rectification au procès-verbal [1er juin] (A., t. II, p. 799; J.O., c.r., p. 799). - Président et rapporteur de la Commission pour l'examen du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet l'approbation d'une convention passée, le 7 juillet 1886, entre l'État et la ville de Paris, relativement à la cession de l'usufruit de deux terrains destinés à l'installation du musée Guimet. (J.O., p. 2292; F. 62). - Est entendu dans la discussion de la proposition de loi tendant à autoriser la Compagnie du canal de Panama à émettre en France des titres remboursables avec lots [4 juin] (A., t. II; p. 819; J.O., c.r., p. 819). - Prend part à la discussion de la proposition de loi sur le rattachement au budget de l'Etat des dépenses de la police dans la ville de Paris [11 juin] (A., t. II, p. 897; J.O., c.r., p. 897). - Dépose le rapport sur le projet de loi tendant à autoriser la ville de Paris à imputer sur l'emprunt de 250 millions une somme de 29.450.OOQ francs [22 juin] (A., t. II, p. 991 ; J.O., c.r., p. 991; an., p. 360 ; 1. 402). - Dépose le rapport sur le projet de loi portant approbation de la convention conclue entre l'État et la ville de Paris pour la cession de deux terrains destinés à l'installation du musée Guimet [25 juin] (A., t. II, p. 999; J.O., c.r., p. 999; an., p. 361 ; I. 404). - Fait une rectification au procès-verbal [3 juillet] (A., t. II, p. 1091; J.O., c.r., p. 1091). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [9 juillet] (A., t. II, p. 1189; J.O., c.r., p. 1189).

SONGEON. Seine. - Est entendu dans la discussion du projet de loi tendant à autoriser la ville de Paris à imputer sur l'emprunt de 250 millions une somme de 29.450.000 francs [16 octobre] (A., t. I, p. 1352; J.O., c.r., p. 1352). - Prend part à la discussion de la proposition de loi sur le rattachement au budget de l'Etat des dépenses de la police dans la -ville de Paris [3 novembre] (A., t. I, p. 1426; J.O., c.r., p. 1426). - Membre d'une Commission (F. 3; J.O., p. 4259).