PONCELET (Christian)
sénateur (Vosges)
UMP

Président du Sénat ; a présidé les séances des 17, 25, 26 janvier, 2, 9, 22, 23, 28 février, 4, 7, 9, 14, 21, 22, 28, 30 mars, 12, 13 avril, 4, 18, 30 mai, 6, 8, 20, 27, 29 juin, 7, 12, 14 septembre, 3, 5, 10, 11, 17, 19, 24, 31 octobre, 7, 14, 16, 23, 28, 29, 30 novembre, 6, 12, 14 et 19 décembre 2006.

INTERVENTIONS EN SEANCE PUBLIQUE
- Souhaits de bienvenue à M. le Président du Sénat de Magascar - (17 janvier 2006) (p. 27).
- Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire du Bahreïn - (25 janvier 2006) (p. 210).
- Souhaits de bienvenue à M. Carlos Filizzola, Président du Sénat du Paraguay - (2 février 2006) (p. 535).
- Dépôt du rapport annuel de la Cour des Comptes - (22 février 2006) (p. 814) : caractère toujours plus concret de la collaboration entre le Sénat et la Cour des comptes.
- Rappel au règlement - (23 février 2006) (p. 861, 862) : intervient sur le rappel au règlement de M. Jean-Pierre Bel. Sa demande en conférence des présidents de maintien de toutes les propositions d'origine parlementaire dans l'ordre du jour réservé.
- Projet de loi relatif à la fonction publique territoriale [n° 155 (2005-2006)] - (14 mars 2006) - Discussion générale (p. 2078, 2079) : réforme attendue par les agents et les employeurs territoriaux. Connaissance approfondie de ce sujet par les sénateurs. Dépôt en premier lieu de ce texte sur le bureau du Sénat.
- Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire hellénique - (21 mars 2006) (p. 2365).
- Projet de loi relatif aux organismes génétiquement modifiés [n° 200 (2005-2006)] - (21 mars 2006) - Discussion générale (p. 2368) : remercie le ministre des compliments adressés au Sénat, en particulier à la commission des affaires économiques.
- Débat sur une déclaration du Gouvernement  préalable au Conseil européen des 23 et 24 mars 2006 - (22 mars 2006) (p. 2439) : association du Parlement aux processus de décision européens. Souhait de la pérennisation de cette pratique systématique depuis 2005.
- Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire du Liban - (30 mars 2006) (p. 2767).
- Rappel au règlement - (30 mars 2006) (p. 2768) : intervient sur le rappel au règlement de M. Michel Dreyfus-Schmidt. Demande aux présidents de groupes d'intervenir auprès de leurs collègues pour éviter les propos intempestifs.
- Communication du Médiateur de la République - (30 mars 2006) (p. 2768) : souhaits de bienvenue au Médiateur de la République pour la présentation au Sénat de son rapport annuel.
- Proposition de loi sur l'accès des jeunes à la vie active en entreprise [n° 310 (2005-2006)] - (13 avril 2006) - Articles additionnels avant l'article 1er (p. 3293) : intervient à la suite de la prise de parole de M. Jean-Luc Mélenchon portant sur les amendements n° 1 de M. Jean-Pierre Bel (abrogation du contrat "nouvelles embauches", CNE, requalification et sécurisation par les partenaires sociaux des CNE déjà signés) et n° 8 de M. Roland Muzeau (abrogation du contrat "nouvelles embauches", CNE). Demande de réfléchir à l'attitude de la France de 1933 à 1939. - Article 1er (art. 8 de la loi n° 2006-396 du 31 mars 2006, art. L. 322-4-6 et L. 322-4-17-3 du code du travail - Extension et renforcement du dispositif de soutien à l'emploi des jeunes en entreprise et du contrat d'insertion dans la vie sociale) (p. 3326) : demande à M. Claude Domeizel de modérer ses propos.
- Souhaits de bienvenue à une délégation de la République du Kazakhstan - (4 mai 2006) (p. 3543).
- Souhaits de bienvenue à une délégation d'élus de Saint-Pétersbourg - (18 mai 2006) (p. 4053).
- Rappel au règlement - (30 mai 2006) (p. 4106) : réponse à Mme Nicole Borvo Cohen-Seat sur son rappel au règlement relatif à l'organisation des travaux. Rappelle le souhait du Sénat qu'il n'y ait pas de session extraordinaire.
- Projet de loi relatif à l'immigration et à l'intégration [n° 362 (2005-2006)] - (6 juin 2006) - Discussion générale (p. 4309) : au nom du Sénat, remercie M. Nicolas Sarkozy, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, de l'hommage rendu à Gérard Léonard, député récemment décédé.
- Éloge funèbre d'André Labarrère, sénateur des Pyrénées-Atlantiques - (20 juin 2006) (p. 4959, 4961).
- Souhaits de bienvenue à une délégation de parlementaires espagnols - (27 juin 2006) (p. 5201).
- Allocution de M. le Président du Sénat - (27 juin 2006) (p. 5201, 5203) : remerciements à toutes celles et à tous ceux qui ont permis au Sénat de tenir pleinement et constamment son rôle. Record absolu d'heures de séance publique depuis les débuts de la Vème République. Efficacité incontestable des travaux sénatoriaux. Caractère encore largement perfectible de l'adaptation des méthodes de travail de la Haute Assemblée. Question du droit d'amendement. Nécessité pour le Sénat de poursuivre son ouverture sur la société.
- Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire du Liban - (29 juin 2006) (p. 5354).
- Ouverture de la session extraordinaire de 2005-2006 - (7 septembre 2006) (p. 5507).
- Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire du Japon - (7 septembre 2006) (p. 5524).
- Débat sur une déclaration du Gouvernement sur la situation au Proche-Orient et la participation de la France à la mise en oeuvre de la résolution 1701 adoptée par le Conseil de sécurité des Nations unies - (12 septembre 2006) (p. 5853) : crise grave et dramatique au Liban. Engagement de la France au service de la paix. Mobilisation du Sénat.
- Souhaits de bienvenue à des représentants du Liban, d'Israël et de l'Autorité palestinienne - (12 septembre 2006) (p. 5856).
- Rappel au règlement - (12 septembre 2006) (p. 5872) : intervient sur le rappel au règlement de M. Michel Charasse visant à rendre hommage à l'ensemble des intervenants qui ont participé à l'élan de solidarité manifesté au Liban.
- Message du Président du Sénat - (12 septembre 2006) (p. 5878) : lecture du message du Sénat exprimant le sentiment unanime de solidarité qui lie la France au Liban. Hommage à l'ensemble des personnels civils et militaires mobilisés pour assurer les secours.
- Ouverture de la session ordinaire de 2006-2007 - (3 octobre 2006) (p. 6245).
- Éloge funèbre de Pierre-Yvon Trémel, sénateur des Côtes-d'Armor - (3 octobre 2006) (p. 6248, 6249).
- Rappel au règlement - (3 octobre 2006) (p. 6250) : intervient sur le rappel au règlement de M. Jean-Pierre Bel. Respect des droits de l'opposition au Sénat.
- Éloge funèbre de Marcel Vidal, sénateur de l'Hérault - (10 octobre 2006) (p. 6442, 6443).
- Message à l'annonce de l'accident ferroviaire en Moselle - (11 octobre 2006) (p. 6522) : émotion à l'annonce de la collision intervenue dans le département de la Moselle entre un train de voyageurs luxembourgeois et un train de marchandises de la SNCF.
- Éloge funèbre de Raymond Courrière, sénateur de l'Aude - (17 octobre 2006) (p. 6692, 6693).
- Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire d'Albanie - (17 octobre 2006) (p. 6694).
- Projet de loi organique portant dispositions statutaires et institutionnelles relatives à l'outre-mer [n° 359 (2005-2006)] - (31 octobre 2006) - Article 7 (Livre VI nouveau du code électoral - Dispositions électorales particulières à Mayotte, à Saint-Barthélemy, à Saint-Martin et à Saint-Pierre-et-Miquelon) (p. 7472) : rôle prépondérant de l'Assemblée nationale en matière de création des sièges de députés.
- Débat sur les travaux d'une mission d'information commune sur les quartiers en difficulté - (7 novembre 2006) (p. 7615) : bilan des politiques de la ville conduites depuis 1990. Organisation par le Sénat du concours "Talents des cités". Hommage à l'action des maires.
- Souhaits de bienvenue à une délégation du Sénat d'Afghanistan - (16 novembre 2006) (p. 8261).
- Projet de loi de finances pour 2007 [n° 77 (2006-2007)]
Discussion générale :
 - (23 novembre 2006) (p. 8681, 8682) : discussion du projet de budget pour 2007 dans le cadre de "l'an II de la LOLF". Respect des temps de parole. Vidéoprojection dans l'hémicycle. Organisation des débats.
- Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire russe - (30 novembre 2006) (p. 9126).
- Projet de loi de finances pour 2007 [n° 77 (2006-2007)] (suite) - (12 décembre 2006) - Vote sur l'ensemble (p. 10119, 10120) : importance des travaux du Sénat. Débats techniques et vivants.