BOYER (André)
sénateur (Lot)
RDSE

NOMINATIONS
Vice-président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées.

DÉPÔTS
Rapport, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi [n° 71 (2006-2007)] autorisant l'approbation du protocole visant à modifier la convention relative à l'organisation hydrographique internationale [n° 191 (2006-2007)] (31 janvier 2007) - Affaires étrangères et coopération - Traités et conventions.
Proposition de loi tendant à imposer la gratuité du temps d'attente pour les numéros de téléphone surtaxés en « 08 » ou assimilés [n° 32 (2007-2008)] (16 octobre 2007) - Société.
Rapport, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi [n° 270 (2006-2007)] autorisant l'approbation de l'accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par voies de navigation intérieures (ADN) [n° 57 (2007-2008)] (24 octobre 2007) - Affaires étrangères et coopération.
Avis, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi de finances pour 2008 [n° 90 (2007-2008)] - Défense - Equipement des forces [n° 94 tome 6 (2007-2008)] (22 novembre 2007) - Budget - Défense.