FAURE (Jean)
sénateur (Isère)
UMP

Questeur du Sénat.

NOMINATIONS
Membre de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées.
Membre suppléant de la Haute Cour de Justice jusqu'au 1er octobre 2007.

DÉPÔTS
Proposition de loi mettant fin à l'indemnité temporaire majorant la retraite des fonctionnaires de l'État dans certains territoires d'outre-mer [n° 366 (2006-2007)] (4 juillet 2007) - Fonction publique - Outre-mer.
Proposition de loi relative à la sécurité des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou parcs d'attraction [n° 463 (2006-2007)] (25 septembre 2007) - Police et sécurité.
Proposition de loi tendant à imposer la gratuité du temps d'attente pour les numéros de téléphone surtaxés en « 08 » ou assimilés [n° 32 (2007-2008)] (16 octobre 2007) - Société.
Avis, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi de finances pour 2008 [n° 90 (2007-2008)] - Sécurité - Gendarmerie [n° 94 tome 8 (2007-2008)] (22 novembre 2007) - Budget - Défense.
Proposition de loi tendant à modifier le régime des candidatures pour les élections municipales dans les communes de moins de 3500 habitants [n° 98 (2007-2008)] (22 novembre 2007) - Collectivités territoriales.

INTERVENTIONS EN SEANCE PUBLIQUE
- Projet de loi de finances pour 2008 [n° 90 (2007-2008)]
Deuxième partie :
Sécurité
 - (5 décembre 2007) - rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées : son intervention (p. 6085, 6086). Avis favorable de la commission des affaires étrangères à l'adoption des crédits de cette mission.