ARNAUD (Philippe)
sénateur (Charente)
UC-UDF

Non réélu le 21 septembre 2008.

Secrétaire du Sénat.

NOMINATIONS
Membre de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale jusqu'au 30 septembre 2008.
Membre de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques.
Membre de l'Office parlementaire d'évaluation de la législation.
Membre suppléant du Conseil supérieur de l'énergie.

DÉPÔTS
Proposition de loi visant à autoriser la restitution par la France des têtes maories [n° 215 (2007-2008)] (22 février 2008) - Affaires étrangères et coopération - Culture.
Proposition de loi visant à instaurer une imposition forfaitaire sur les lignes de chemin de fer à grande vitesse concédées [n° 493 (2007-2008)] (24 juillet 2008) - Aménagement du territoire - Transports - Économie et finances, fiscalité.

INTERVENTIONS EN SEANCE PUBLIQUE
- Proposition de loi relative aux tarifs réglementés d'électricité et de gaz naturel - Deuxième lecture [n° 137 (2007-2008)] - (8 janvier 2008) - Discussion générale (p. 10) : son intervention. Le groupe UC-UDF votera le texte amendé sur proposition de la commission.