BOYER (André)
sénateur (Lot)
RDSE

Décédé le 24 septembre 2008.

NOMINATIONS
Vice-président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées jusqu'au 24 septembre 2008.

DÉPÔTS
Rapport, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi [n° 206 (2007-2008)] autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de l'Australie relatif à la coopération en matière d'application de la législation relative à la pêche dans les zones maritimes adjacentes aux Terres australes et antarctiques françaises, à l'île Heard et aux îles McDonald [n° 315 (2007-2008)] (7 mai 2008) - Affaires étrangères et coopération - Agriculture et pêche - Traités et conventions.
Rapport, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi [n° 277 (2007-2008)] autorisant l'adhésion à la convention internationale pour le contrôle et la gestion des eaux de ballast et sédiments des navires [n° 318 (2007-2008)] (7 mai 2008) - Affaires étrangères et coopération - Agriculture et pêche - Traités et conventions - Transports.
Rapport, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi [n° 375 (2007-2008)] autorisant la ratification de la convention de La Haye du 13 janvier 2000 sur la protection internationale des adultes [n° 434 (2007-2008)] (2 juillet 2008) - Affaires étrangères et coopération - Traités et conventions.
Rapport d'information, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées : L'évolution de la formation dans la marine [n° 490 (2007-2008)] (23 juillet 2008) - Défense - Questions sociales et santé.

INTERVENTIONS EN SEANCE PUBLIQUE
- Déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat, sur le Livre blanc sur la défense - (26 juin 2008) (p. 3573, 3574) : son intervention.