VALADE (Jacques)
sénateur (Gironde)
UMP

Ne se représente pas le 21 septembre 2008.

NOMINATIONS
Président de la commission des affaires culturelles jusqu'au 30 septembre 2008.
Vice-président de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la lutte contre le trafic de produits dopants (3 juin 2008).
Président de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi instituant un droit d'accueil pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires publiques pendant le temps scolaire obligatoire (17 juillet 2008).
Membre titulaire du Conseil d'administration de l'Établissement public du musée du quai Branly ; nouvelle nomination le 3 avril 2008.
Membre titulaire du Haut comité du loisir social, de l'éducation populaire et des activités de pleine nature.

DÉPÔTS
Rapport d'information, fait au nom de la commission des affaires culturelles : Quelles réformes pour le secteur de l'audiovisuel ? [n° 231 (2007-2008)] (17 mars 2008) - Culture.
Proposition de loi relative au service public local du très haut débit [n° 298 (2007-2008)] (22 avril 2008) - Aménagement du territoire - Recherche, sciences et techniques.
Proposition de loi visant à encadrer la profession d'agent sportif [n° 310 (2007-2008)] (6 mai 2008) - Sports.
Proposition de loi relative à la publicité en faveur du vin et autres boissons alcoolisées [n° 311 (2007-2008)] (6 mai 2008) - Agriculture et pêche - Questions sociales et santé.
Rapport d'information, fait au nom de la commission des affaires culturelles : L'Inde aux deux visages : de Bollywood à la cyber-université [n° 473 (2007-2008)] (16 juillet 2008) - Affaires étrangères et coopération - Culture.

INTERVENTIONS EN SEANCE PUBLIQUE
- Question orale avec débat de M. Jacques Valade sur l'expérimentation de la gratuité des musées - (26 mars 2008) (p. 1233, 1235) : sa question.
- Déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat, sur le Conseil européen des 19 et 20 juin 2008 et sur la présidence française de l'Union européenne - (17 juin 2008) - président de la commission des affaires culturelles (p. 2817, 2818) : son intervention.
- Projet de loi de modernisation de l'économie [n° 398 (2007-2008)] - (3 juillet 2008) - Article 37 bis (priorité) (art. 39 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication - Assouplissement du dispositif anti-concentration pour les chaînes de télévision) (p. 3915, 3918) : parole sur l'article. - Articles additionnels après l’article 37 bis (priorité) (p. 3920) : intervient sur l'amendement n° 980 de M. Louis de Broissia (interdiction de tout accord d'exclusivité pour la reprise des programmes de France Télévisions diffusés par voie hertzienne terrestre).
- Déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat d'orientation budgétaire - (16 juillet 2008) (p. 4687, 4688) : son intervention.